ART DU SOL
Active4333Z · Travaux de revêtement des sols et des murs
- Capital social
- 100 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
ART DU SOL est une SARL immatriculée le 7 décembre 2009 sous le numéro SIREN 518 705 967. Elle est domiciliée 609 Che des Amandiers, 83300 Draguignan. ART DU SOL relève du secteur travaux de revêtement des sols et des murs (code NAF 4333Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par STEPHANE MERCIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ART DU SOL
INSEE- Dénomination
- ART DU SOL
- SIREN
- 518 705 967
- SIRET (siège)
- 518 705 967 00041
- N° TVA intracommunautaire
- FR69518705967Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 518 705 967
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 novembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 100 000 €
- Code NAF / APE
- 4333Z - Travaux de revêtement des sols et des murs
- Date de création
- 07 décembre 2009
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 609 CHE DES AMANDIERS, 83300, DRAGUIGNAN
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de ART DU SOL
réalisation de tous revêtements de sols tel que le dallage le pavage la pose de dalles bétons ainsi que la réalisation de tous résaux enterres en France et à l'étranger
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Finances de ART DU SOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ART DU SOL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 décembre 2009) · 16 ans
Établissements de ART DU SOL
INSEE4 établissements, dont 2 en activité.
- 83300 DRAGUIGNANSiègeActif
518 705 967 00041 · ouvert le 01 mai 2022 · NAF 4333Z
- 83300 DRAGUIGNANActif
518 705 967 00033 · ouvert le 01 avril 2019 · NAF 4333Z
- 83720 TRANS-EN-PROVENCEFermé
518 705 967 00017 · ouvert le 20 novembre 2009 · NAF 4333Z
- 83720 TRANS-EN-PROVENCEFermé
518 705 967 00025 · ouvert le 20 novembre 2009 · NAF 4333Z
Documents juridiques de ART DU SOL
INPIConformité de ART DU SOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART DU SOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ART DU SOL. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 01 avril 2026 · N° 25/00539
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ART DU SOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ART DU SOL
BODACC17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan
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- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-12-09 · Début d'activité : 2009-11-20
- création
Date d'effet : 07 décembre 2009
Questions fréquentes sur ART DU SOL
Quel est le numéro SIREN de ART DU SOL ?
Le numéro SIREN de ART DU SOL est 518 705 967. Le SIRET de son siège social est 518 705 967 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69518705967.
Qui dirige ART DU SOL ?
ART DU SOL est dirigée par STEPHANE MERCIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ART DU SOL ?
Le siège social de ART DU SOL est situé 609 Che des Amandiers, 83300 Draguignan.
ART DU SOL est-elle toujours en activité ?
Oui, ART DU SOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ART DU SOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART DU SOL.
Combien de salariés compte ART DU SOL ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, ART DU SOL emploie 1 ou 2 salariés.
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