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ART DU SOL

Active
Siren518 705 967SARL83300 DRAGUIGNANCréée le 07 décembre 20091 ou 2

4333Z · Travaux de revêtement des sols et des murs

Documents
Capital social
100 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

ART DU SOL est une SARL immatriculée le 7 décembre 2009 sous le numéro SIREN 518 705 967. Elle est domiciliée 609 Che des Amandiers, 83300 Draguignan. ART DU SOL relève du secteur travaux de revêtement des sols et des murs (code NAF 4333Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par STEPHANE MERCIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ART DU SOL

Dénomination
ART DU SOL
SIREN
518 705 967
SIRET (siège)
518 705 967 00041
N° TVA intracommunautaire
FR69518705967Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 705 967
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 novembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
100 000 €
Code NAF / APE
4333Z - Travaux de revêtement des sols et des murs
Date de création
07 décembre 2009
Effectif
1 ou 2
Siège social
609 CHE DES AMANDIERS, 83300, DRAGUIGNAN
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de ART DU SOL

réalisation de tous revêtements de sols tel que le dallage le pavage la pose de dalles bétons ainsi que la réalisation de tous résaux enterres en France et à l'étranger

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Finances de ART DU SOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ART DU SOL

SM

STEPHANE MERCIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 décembre 2009) · 16 ans

SM

STEPHANE MERCIER

Gérant

Depuis la création (07 décembre 2009) · 16 ans

Établissements de ART DU SOL

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 83300 DRAGUIGNANSiègeActif

    518 705 967 00041 · ouvert le 01 mai 2022 · NAF 4333Z

  • 83300 DRAGUIGNANActif

    518 705 967 00033 · ouvert le 01 avril 2019 · NAF 4333Z

  • 83720 TRANS-EN-PROVENCEFermé

    518 705 967 00017 · ouvert le 20 novembre 2009 · NAF 4333Z

  • 83720 TRANS-EN-PROVENCEFermé

    518 705 967 00025 · ouvert le 20 novembre 2009 · NAF 4333Z

Documents juridiques de ART DU SOL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2017

  • Acte

Dépôt du 14 août 2012

  • Acte

Dépôt du 14 août 2012

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2009

  • Acte

Conformité de ART DU SOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART DU SOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ART DU SOL. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART DU SOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ART DU SOL

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  17. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-12-09 · Début d'activité : 2009-11-20

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2009

Questions fréquentes sur ART DU SOL

Quel est le numéro SIREN de ART DU SOL ?

Le numéro SIREN de ART DU SOL est 518 705 967. Le SIRET de son siège social est 518 705 967 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69518705967.

Qui dirige ART DU SOL ?

ART DU SOL est dirigée par STEPHANE MERCIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ART DU SOL ?

Le siège social de ART DU SOL est situé 609 Che des Amandiers, 83300 Draguignan.

ART DU SOL est-elle toujours en activité ?

Oui, ART DU SOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART DU SOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART DU SOL.

Combien de salariés compte ART DU SOL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, ART DU SOL emploie 1 ou 2 salariés.