ART ELEC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 891 252 363, ART ELEC est une SARL créée le 20 novembre 2020. Son siège social est situé 968 Rte Nationale 7, 42470 Saint-Symphorien-de-Lay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4321A. La direction est assurée par JORIS PATUREL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de ART ELEC
INSEE- Dénomination
- ART ELEC
- SIREN
- 891 252 363
- SIRET (siège)
- 891 252 363 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR19891252363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 891 252 363
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 décembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 4321A
- Date de création
- 20 novembre 2020
- Siège social
- 968 RTE NATIONALE 7, 42470, SAINT-SYMPHORIEN-DE-LAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ART ELEC
vente, installation, maintenance, rénovation et dépannage : d'appareil électrique de toutes tensions (éclairage, chauffage, climatisation, ventilation, capteur d'énergie, distribution d'énergie...) et tous travaux de plomberies de tout matériel et système afférent aux énergies nouvelles (photovoltaïque...), à la vidéo hifi et à l'électroménager de système d'alarme et de surveillance d'antennes et de paratonnerres de câblage des installations téléphoniques, informatiques et bureautiques.
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Finances de ART ELEC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ART ELEC
INSEEÉtablissements de ART ELEC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42470 SAINT-SYMPHORIEN-DE-LAYSiègeActif
891 252 363 00017 · ouvert le 20 novembre 2020 · NAF 4321A
Documents juridiques de ART ELEC
INPIComptes annuels de ART ELEC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ART ELEC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ART ELEC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART ELEC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ART ELEC. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/02113
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 14 janvier 2025 · N° 21/01566
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 08 février 2024 · N° 21/01566
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ART ELEC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ART ELEC
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de roanne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de roanne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de roanne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de roanne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de roanne
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2020-11-20
- création
Date d'effet : 20 novembre 2020
Questions fréquentes sur ART ELEC
Quel est le numéro SIREN de ART ELEC ?
Le numéro SIREN de ART ELEC est 891 252 363. Le SIRET de son siège social est 891 252 363 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19891252363.
Qui dirige ART ELEC ?
ART ELEC est dirigée par JORIS PATUREL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ART ELEC ?
Le siège social de ART ELEC est situé 968 Rte Nationale 7, 42470 Saint-Symphorien-de-Lay.
ART ELEC est-elle toujours en activité ?
Oui, ART ELEC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ART ELEC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART ELEC.
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