ART ET BATIMENT
Active4120A · Construction de maisons individuelles
- Capital social
- 8,0 k€
ART ET BATIMENT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 octobre 2006, identifiée par le SIREN 492 531 876. Elle est domiciliée Ham de Clarac, 09000 Baulou. ART ET BATIMENT relève du secteur construction de maisons individuelles (code NAF 4120A). JEAN-MICHEL MAUREL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ART ET BATIMENT
INSEE- Dénomination
- ART ET BATIMENT
- SIREN
- 492 531 876
- SIRET (siège)
- 492 531 876 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR72492531876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 531 876
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 octobre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 4120A - Construction de maisons individuelles
- Date de création
- 25 octobre 2006
- Siège social
- HAM DE CLARAC, 09000, BAULOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ART ET BATIMENT
Entreprise générale du bâtiment
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Finances de ART ET BATIMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ART ET BATIMENT
INSEEBODACCGérant
En poste depuis novembre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 février 2009
Gérant
En poste depuis novembre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 février 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ART ET BATIMENT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 09000 BAULOUSiègeFermé
492 531 876 00018 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 4120A
Documents juridiques de ART ET BATIMENT
INPIConformité de ART ET BATIMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART ET BATIMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ART ET BATIMENT. Elles s'échelonnent de 2012 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre
Décision du 03 janvier 2025 · N° 22/00061
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re Chambre C
Décision du 20 septembre 2012 · N° 12/00182
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ART ET BATIMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ART ET BATIMENT
BODACC22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de foix
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de foix
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Foix
MAUREL Thibault Benoît nom d'usage : MAUREL n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Foix
BLASQUEZ Chantal Jeannette nom d'usage : MAUREL n'est plus gérant
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de foix
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de foix
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de foix
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
- création
Date d'effet : 25 octobre 2006
Questions fréquentes sur ART ET BATIMENT
Quel est le numéro SIREN de ART ET BATIMENT ?
Le numéro SIREN de ART ET BATIMENT est 492 531 876. Le SIRET de son siège social est 492 531 876 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72492531876.
Qui dirige ART ET BATIMENT ?
ART ET BATIMENT est dirigée par JEAN-MICHEL MAUREL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ART ET BATIMENT ?
Le siège social de ART ET BATIMENT est situé Ham de Clarac, 09000 Baulou.
ART ET BATIMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, ART ET BATIMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ART ET BATIMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART ET BATIMENT.
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