ART ET COMMUNICATION
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Capital social
- 15,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 504 679 705, ART ET COMMUNICATION est une SARL créée le 12 juin 2008. Son siège social est situé 6 rue de Picardie, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z). La direction est assurée par CHRISTIAN IGNATZ en qualité de gérant.
Fiche d'identité de ART ET COMMUNICATION
INSEE- Dénomination
- ART ET COMMUNICATION
- SIREN
- 504 679 705
- SIRET (siège)
- 504 679 705 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR77504679705Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 679 705
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 15 500 €
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 12 juin 2008
- Siège social
- 6 RUE DE PICARDIE, 25000, BESANCON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de ART ET COMMUNICATION
Achat, vente d'objets d'art, peinture, sculpture, meubles design, édition de multiples
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Finances de ART ET COMMUNICATION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ART ET COMMUNICATION
INSEEBODACCGérant
En poste depuis octobre 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 octobre 2010
Anciens dirigeants (1)
Gérant associé · de juin 2008 à octobre 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ART ET COMMUNICATION
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeFermé
504 679 705 00013 · ouvert le 01 juin 2008 · NAF 7120B
- 25000 BESANCONFermé
504 679 705 00021 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 7120B
- 25000 BESANCONFermé
504 679 705 00039 · ouvert le 01 juin 2008 · NAF 4789Z
Documents juridiques de ART ET COMMUNICATION
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de ART ET COMMUNICATION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART ET COMMUNICATION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ART ET COMMUNICATION. Elles s'échelonnent de 2011 à 2020. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 septembre 2020 · N° 19-11.470
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 juillet 2019 · N° 18-12.037
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 30 novembre 2018 · N° 15/11756
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 01 février 2018 · N° 17-10.849
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 28 septembre 2011 · N° 08/21151
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ART ET COMMUNICATION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ART ET COMMUNICATION
BODACC22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Liquidateur : IGNATZ Christian Paul-Emile
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
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- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant associé : IGNATZ Christian, Paul-Emile
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- création
Date d'effet : 12 juin 2008
Questions fréquentes sur ART ET COMMUNICATION
Quel est le numéro SIREN de ART ET COMMUNICATION ?
Le numéro SIREN de ART ET COMMUNICATION est 504 679 705. Le SIRET de son siège social est 504 679 705 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77504679705.
Qui dirige ART ET COMMUNICATION ?
ART ET COMMUNICATION est dirigée par CHRISTIAN IGNATZ, gérant.
Où se situe le siège social de ART ET COMMUNICATION ?
Le siège social de ART ET COMMUNICATION est situé 6 rue de Picardie, 25000 Besancon.
ART ET COMMUNICATION est-elle toujours en activité ?
Oui, ART ET COMMUNICATION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ART ET COMMUNICATION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART ET COMMUNICATION.
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