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ART ET CONCEPTION

Active
Siren378 905 517SARL34600 HEREPIANCréée le 17 juillet 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ART ET CONCEPTION est une SARL immatriculée le 17 juillet 1990 sous le numéro SIREN 378 905 517. Elle est domiciliée 22 T av des 13 Vents, 34600 Herepian. Son activité principale relève du code NAF 452A.

Fiche d'identité de ART ET CONCEPTION

Dénomination
ART ET CONCEPTION
SIREN
378 905 517
SIRET (siège)
378 905 517 00017
N° TVA intracommunautaire
FR44378905517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 905 517
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452A
Date de création
17 juillet 1990
Siège social
22 T AV DES 13 VENTS, 34600, HEREPIAN
Établissements
2
Statut
Active

Finances de ART ET CONCEPTION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ART ET CONCEPTION

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ART ET CONCEPTION

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 34600 HEREPIANSiègeFermé

    378 905 517 00017 · ouvert le 17 juillet 1990 · NAF 452A

  • 83310 GRIMAUDFermé

    378 905 517 00025 · ouvert le 16 décembre 1992 · NAF 452A

Documents juridiques de ART ET CONCEPTION

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 1993

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 1993

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 1993

  • Acte

Comptes annuels de ART ET CONCEPTION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ART ET CONCEPTION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ART ET CONCEPTION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART ET CONCEPTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ART ET CONCEPTION. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général

    Décision du 27 janvier 2026 · N° 24/01149

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART ET CONCEPTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ART ET CONCEPTION

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 1990

Questions fréquentes sur ART ET CONCEPTION

Quel est le numéro SIREN de ART ET CONCEPTION ?

Le numéro SIREN de ART ET CONCEPTION est 378 905 517. Le SIRET de son siège social est 378 905 517 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44378905517.

Où se situe le siège social de ART ET CONCEPTION ?

Le siège social de ART ET CONCEPTION est situé 22 T av des 13 Vents, 34600 Herepian.

ART ET CONCEPTION est-elle toujours en activité ?

Oui, ART ET CONCEPTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART ET CONCEPTION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART ET CONCEPTION.

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