ART ET CREATION
Active9602A · Coiffure
Enregistrée sous le numéro SIREN 503 277 592, ART ET CREATION est une SARL créée le 15 mai 2008. Son siège social est situé 0017 av de l Isle, 31800 Saint-Gaudens. Elle exerce une activité de coiffure (code NAF 9602A).
Fiche d'identité de ART ET CREATION
INSEE- Dénomination
- ART ET CREATION
- SIREN
- 503 277 592
- SIRET (siège)
- 503 277 592 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR46503277592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 277 592
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 9602A - Coiffure
- Date de création
- 15 mai 2008
- Siège social
- 0017 AV DE L ISLE, 31800, SAINT-GAUDENS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de ART ET CREATION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ART ET CREATION
INSEEBODACCAnciens dirigeants (2)
Gérant(e) · de septembre 2008 à décembre 2012
Martine Hélise né COGO HERBAUT
Gérant(e) · de mai 2008 à septembre 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ART ET CREATION
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 31800 SAINT-GAUDENSSiègeFermé
503 277 592 00021 · ouvert le 01 avril 2008 · NAF 9602A
- 31800 LATOUEFermé
503 277 592 00013 · ouvert le 17 mars 2008 · NAF 7010Z
Documents juridiques de ART ET CREATION
INPIConformité de ART ET CREATION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART ET CREATION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ART ET CREATION. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 18 juin 2025 · N° 2025F00788
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 22 juin 2023 · N° 22/00202
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ART ET CREATION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ART ET CREATION
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
HERBAUT Jacquy Christian nom d'usage : HERBAUT n'est plus gérant. HERBAUT Jennifer nom d'usage : HERBAUT devient gérant.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-GAUDENS
Gérant(e) : HERBAUT Jacquy Christian.
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-GAUDENS
Début d'activité : 2008-04-01
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-GAUDENS
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-GAUDENS
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2008-03-26
- création
Date d'effet : 15 mai 2008
Questions fréquentes sur ART ET CREATION
Quel est le numéro SIREN de ART ET CREATION ?
Le numéro SIREN de ART ET CREATION est 503 277 592. Le SIRET de son siège social est 503 277 592 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46503277592.
Où se situe le siège social de ART ET CREATION ?
Le siège social de ART ET CREATION est situé 0017 av de l Isle, 31800 Saint-Gaudens.
ART ET CREATION est-elle toujours en activité ?
Oui, ART ET CREATION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ART ET CREATION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART ET CREATION.
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