ART ET DECOR
Active4391B · Travaux de couverture par éléments
ART ET DECOR est une SARL immatriculée le 12 mai 1994 sous le numéro SIREN 398 277 715. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Berthelot, 31500 Toulouse. ART ET DECOR relève du secteur travaux de couverture par éléments (code NAF 4391B).
Fiche d'identité de ART ET DECOR
INSEE- Dénomination
- ART ET DECOR
- SIREN
- 398 277 715
- SIRET (siège)
- 398 277 715 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR58398277715Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 277 715
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4391B - Travaux de couverture par éléments
- Date de création
- 12 mai 1994
- Siège social
- 9 RUE BERTHELOT, 31500, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ART ET DECOR
Travaux de couverture par éléments
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Finances de ART ET DECOR
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ART ET DECOR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31500 TOULOUSESiègeActif
398 277 715 00015 · ouvert le 12 mai 1994 · NAF 4391B
Documents juridiques de ART ET DECOR
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de ART ET DECOR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART ET DECOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ART ET DECOR n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ART ET DECOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ART ET DECOR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 mai 1994
Questions fréquentes sur ART ET DECOR
Quel est le numéro SIREN de ART ET DECOR ?
Le numéro SIREN de ART ET DECOR est 398 277 715. Le SIRET de son siège social est 398 277 715 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58398277715.
Où se situe le siège social de ART ET DECOR ?
Le siège social de ART ET DECOR est situé 9 rue Berthelot, 31500 Toulouse.
ART ET DECOR est-elle toujours en activité ?
Oui, ART ET DECOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ART ET DECOR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART ET DECOR.
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