ART ET FACADES
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Capital social
- 2,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 810 487 272, ART ET FACADES est une SAS créée le 31 mars 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve AV de la Resistance, 11700 Pépieux. ART ET FACADES relève du secteur travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C). La direction est assurée par CELINE DAMAS en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de ART ET FACADES
INSEE- Dénomination
- ART ET FACADES
- SIREN
- 810 487 272
- SIRET (siège)
- 810 487 272 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR76810487272Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 810 487 272
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 31 mars 2015
- Siège social
- AV de la Resistance, 11700, Pépieux
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de ART ET FACADES
Ravalement de façades création de pierres en enduit lavage et traitement toiture isolation par l'extérieur petites maçonneries travaux de peintures
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Finances de ART ET FACADES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ART ET FACADES
INSEEÉtablissements de ART ET FACADES
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 11700 PépieuxSiègeActif
810 487 272 00033 · ouvert le 02 mars 2015 · NAF 4399C
- 11700 AzilleActif
810 487 272 00025 · NAF 7010Z
- 34210 OLONZACFermé
810 487 272 00017 · ouvert le 02 mars 2015 · NAF 4399C
Documents juridiques de ART ET FACADES
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de ART ET FACADES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART ET FACADES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ART ET FACADES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 9
Décision du 09 juin 2026 · N° 23/02620
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ART ET FACADES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ART ET FACADES
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de béziers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de béziers
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Greffe du Tribunal de Commerce de béziers
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
- création
Date d'effet : 31 mars 2015
Questions fréquentes sur ART ET FACADES
Quel est le numéro SIREN de ART ET FACADES ?
Le numéro SIREN de ART ET FACADES est 810 487 272. Le SIRET de son siège social est 810 487 272 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76810487272.
Qui dirige ART ET FACADES ?
ART ET FACADES est dirigée par CELINE DAMAS, président de sas.
Où se situe le siège social de ART ET FACADES ?
Le siège social de ART ET FACADES est situé AV de la Resistance, 11700 Pépieux.
ART ET FACADES est-elle toujours en activité ?
Oui, ART ET FACADES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ART ET FACADES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART ET FACADES.
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