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ART ET FAIENCE

Active
Siren320 458 763SARL68170 RIXHEIMCréée le 12 décembre 1980

4399D · Autres travaux spécialisés de construction

Résultat net 2024
−79,6 k€−400,8 %
Capital social
184 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 320 458 763, ART ET FAIENCE est une SARL créée le 12 décembre 1980. Le siège social de l'entreprise se trouve 56 rue de l'Ile Napoleon, 68170 Rixheim. Son activité principale est autres travaux spécialisés de construction (code NAF 4399D). Le dernier exercice publié (clôture au 31 décembre 2022) fait état d'un chiffre d'affaires de 1,8 M€ pour une perte nette de 131 k€. La direction est assurée par JEAN-FRANCOIS MIGNAUD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ART ET FAIENCE

Dénomination
ART ET FAIENCE
SIREN
320 458 763
SIRET (siège)
320 458 763 00036
N° TVA intracommunautaire
FR86320458763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Guebwiller 320 458 763
Greffe
Guebwiller
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
183 750 €
Code NAF / APE
4399D - Autres travaux spécialisés de construction
Date de création
12 décembre 1980
Siège social
56 RUE DE L'ILE NAPOLEON, 68170, RIXHEIM
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ART ET FAIENCE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ART ET FAIENCE

Fabrication par tous procédés de poêles en faïence. La construction et la commercialisation sous toutes ses formes des mêmes articles. Accès- Soirement le négoce de bois de chauffage et la vente au détail d'Articles de décoration. Fumisterie et tubage de cheminées.

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Finances de ART ET FAIENCE

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
2024--−79,6 k€--17,6 k€759 k€-
2023--26,5 k€--97,3 k€882 k€-
20221,8 M€-−131 k€−108 k€−124 k€70,8 k€1,2 M€-
2021--56,7 k€--276 k€679 k€-
2020--73,1 k€--220 k€697 k€-
2018--−92,8 k€--270 k€899 k€-
2017--−89,6 k€--363 k€943 k€-
2016--−77,7 k€--452 k€948 k€-
2015962 k€-−126 k€−161 k€−171 k€530 k€924 k€435 k€

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2024 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 17 avril 2025

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2024

Autonomie financière
2,3 %
Taux d’endettement
1 514,7 %
Ratio de liquidité
115,3 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Frais d'établissement6 101 €9 221 €
Concessions, brevets et droits similaires887 €2 293 €
Fonds commercial18 294 €18 294 €
Installations techniques, matériel et outillage2 679 €5 357 €
Autres immobilisations corporelles107 746 €124 628 €
Autres immobilisations financières18 853 €15 423 €
TOTAL Actif immobilisé154 561 €175 216 €
Stocks - matières premières et approvisionnements376 256 €416 762 €
En-cours de production de biens40 740 €66 286 €
Avances et acomptes versés sur commandes1 889 €0 €
Clients et comptes rattachés65 904 €93 763 €
Autres créances99 709 €113 146 €
Valeurs mobilières de placement4 950 €4 950 €
Disponibilités14 333 €11 499 €
Charges constatées d'avance600 €212 €
TOTAL Actif circulant604 382 €706 618 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif758 943 €881 834 €

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel183 750 €183 750 €
Réserve légale18 375 €18 375 €
Report à nouveau−104 844 €−131 319 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−79 642 €26 475 €
TOTAL Capitaux propres17 639 €97 281 €
Provisions pour risques1 000 €1 000 €
TOTAL Provisions pour risques et charges1 000 €1 000 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit266 107 €273 446 €
Emprunts et dettes financières divers1 076 €1 446 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours186 299 €235 848 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés176 173 €175 851 €
Dettes fiscales et sociales102 367 €96 169 €
Autres dettes8 282 €793 €
TOTAL Dettes740 304 €783 554 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif758 943 €881 834 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Frais d'établissement9 221 €12 341 €
Concessions, brevets et droits similaires2 293 €3 698 €
Fonds commercial18 294 €18 294 €
Installations techniques, matériel et outillage5 357 €5 009 €
Autres immobilisations corporelles124 628 €144 136 €
Autres immobilisations financières15 423 €15 423 €
TOTAL Actif immobilisé175 216 €198 902 €
Stocks - matières premières et approvisionnements416 762 €446 200 €
En-cours de production de biens66 286 €76 700 €
Clients et comptes rattachés93 763 €357 969 €
Autres créances113 146 €69 363 €
Valeurs mobilières de placement4 950 €4 950 €
Disponibilités11 499 €17 032 €
Charges constatées d'avance212 €5 657 €
TOTAL Actif circulant706 618 €977 872 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif881 834 €1 176 774 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel183 750 €183 750 €
Réserve légale18 375 €18 375 €
Report à nouveau−131 319 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE26 475 €−131 319 €
TOTAL Capitaux propres97 281 €70 806 €
Provisions pour risques1 000 €1 000 €
TOTAL Provisions pour risques et charges1 000 €1 000 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit273 446 €215 390 €
Emprunts et dettes financières divers1 446 €993 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours235 848 €321 540 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés175 851 €169 602 €
Dettes fiscales et sociales96 169 €75 843 €
Autres dettes793 €321 600 €
TOTAL Dettes783 554 €1 104 968 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif881 834 €1 176 774 €
Code EH45 941 €738 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Frais d'établissement12 341 €-
Concessions, brevets et droits similaires3 698 €-
Fonds commercial18 294 €18 294 €
Installations techniques, matériel et outillage5 009 €-
Autres immobilisations corporelles144 136 €27 262 €
Autres immobilisations financières15 423 €11 564 €
TOTAL Actif immobilisé198 902 €57 120 €
Stocks - matières premières et approvisionnements446 200 €385 205 €
En-cours de production de biens76 700 €22 592 €
Clients et comptes rattachés357 969 €7 635 €
Autres créances69 363 €32 995 €
Valeurs mobilières de placement4 950 €-
Disponibilités17 032 €173 991 €
Charges constatées d'avance5 657 €-
TOTAL Actif circulant977 872 €622 418 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 176 774 €679 538 €

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel183 750 €183 750 €
Réserve légale18 375 €18 375 €
Autres réserves-17 000 €
Report à nouveau-487 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−131 319 €56 681 €
TOTAL Capitaux propres70 806 €276 293 €
Provisions pour charges1 000 €1 000 €
TOTAL Provisions pour risques et charges1 000 €1 000 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit215 390 €80 325 €
Emprunts et dettes financières divers993 €68 127 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours321 540 €139 832 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés169 602 €47 721 €
Dettes fiscales et sociales75 843 €56 847 €
Autres dettes321 600 €9 395 €
TOTAL Dettes1 104 968 €402 245 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 176 774 €679 538 €
Code EG738 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste20212020
Concessions, brevets et droits similaires-974 €
Fonds commercial18 293 €18 293 €
Autres immobilisations corporelles27 261 €31 459 €
Autres titres immobilisés-7 489 €
TOTAL Actif immobilisé57 119 €69 781 €
Stocks - matières premières et approvisionnements385 205 €345 015 €
En-cours de production de biens22 592 €28 312 €
Clients et comptes rattachés7 635 €50 098 €
Autres créances32 995 €80 688 €
Valeurs mobilières de placement-2 355 €
Disponibilités173 750 €120 792 €
TOTAL Actif circulant622 178 €627 263 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif679 298 €697 044 €

Passif

Poste20212020
Capital social ou individuel183 750 €183 750 €
Réserve légale18 375 €18 375 €
Autres réserves17 000 €-
Report à nouveau487 €−55 624 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE56 680 €73 111 €
TOTAL Capitaux propres276 292 €219 612 €
Provisions pour risques1 000 €1 000 €
TOTAL Provisions pour risques et charges1 000 €1 000 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit80 325 €80 000 €
Emprunts et dettes financières divers68 126 €68 126 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours139 831 €174 463 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés47 720 €51 274 €
Dettes fiscales et sociales56 846 €94 990 €
Autres dettes9 154 €7 577 €
TOTAL Dettes402 005 €476 432 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif679 298 €697 044 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste20202019
Concessions, brevets et droits similaires974 €3 074 €
Fonds commercial18 293 €18 293 €
Autres immobilisations corporelles31 459 €38 309 €
Autres titres immobilisés7 489 €7 489 €
Autres immobilisations financières11 564 €11 564 €
TOTAL Actif immobilisé69 781 €78 731 €
Stocks - matières premières et approvisionnements345 015 €342 459 €
En-cours de production de biens28 312 €28 045 €
Clients et comptes rattachés50 098 €37 913 €
Autres créances80 688 €139 947 €
Valeurs mobilières de placement2 355 €2 355 €
Disponibilités120 792 €15 951 €
Charges constatées d'avance-6 592 €
TOTAL Actif circulant627 263 €573 263 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif697 044 €651 994 €

Passif

Poste20202019
Capital social ou individuel183 750 €183 750 €
Réserve légale18 375 €18 375 €
Autres réserves-450 000 €
Report à nouveau−55 624 €−382 157 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE73 111 €−123 467 €
TOTAL Capitaux propres219 612 €146 500 €
Provisions pour risques1 000 €1 000 €
TOTAL Provisions pour risques et charges1 000 €1 000 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit80 000 €-
Emprunts et dettes financières divers68 126 €140 668 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours174 463 €182 253 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés51 274 €93 623 €
Dettes fiscales et sociales94 990 €87 948 €
Autres dettes7 577 €-
TOTAL Dettes476 432 €504 493 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif697 044 €651 994 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Concessions, brevets et droits similaires5 174 €-
Fonds commercial18 294 €18 294 €
Installations techniques, matériel et outillage77 968 €-
Autres immobilisations corporelles49 751 €63 059 €
Autres titres immobilisés7 489 €7 489 €
Autres immobilisations financières11 564 €11 564 €
TOTAL Actif immobilisé92 272 €100 407 €
Stocks - matières premières et approvisionnements402 871 €442 588 €
En-cours de production de biens14 660 €42 874 €
Clients et comptes rattachés54 874 €23 396 €
Autres créances304 891 €270 962 €
Valeurs mobilières de placement2 355 €2 355 €
Disponibilités10 743 €39 187 €
Charges constatées d'avance16 510 €21 605 €
TOTAL Actif circulant806 904 €842 968 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif899 176 €943 374 €
Code CP11 564 €-

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel183 750 €183 750 €
Réserve légale18 375 €18 375 €
Autres réserves450 000 €450 000 €
Report à nouveau−289 356 €−199 746 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−92 801 €−89 610 €
TOTAL Capitaux propres269 968 €362 769 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit47 €36 €
Emprunts et dettes financières divers140 714 €140 728 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours161 791 €157 201 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés269 777 €214 414 €
Dettes fiscales et sociales55 704 €67 063 €
Autres dettes1 175 €1 164 €
TOTAL Dettes629 208 €580 605 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif899 176 €943 374 €
Code EG467 418 €423 404 €
Code EH47 €36 €
Code EI140 714 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Concessions, brevets et droits similaires8 222 €-
Fonds commercial18 294 €18 294 €
Installations techniques, matériel et outillage77 968 €-
Autres immobilisations corporelles63 059 €78 599 €
Autres titres immobilisés7 489 €7 489 €
Autres immobilisations financières11 564 €11 564 €
TOTAL Actif immobilisé100 407 €115 947 €
Stocks - matières premières et approvisionnements442 588 €415 515 €
En-cours de production de biens42 874 €41 205 €
Clients et comptes rattachés23 396 €48 452 €
Autres créances270 962 €216 714 €
Valeurs mobilières de placement2 355 €2 355 €
Disponibilités39 187 €76 695 €
Charges constatées d'avance21 605 €31 352 €
TOTAL Actif circulant842 968 €832 287 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif943 374 €948 234 €
Code CP11 564 €-

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel183 750 €183 750 €
Réserve légale18 375 €18 375 €
Autres réserves450 000 €450 000 €
Report à nouveau−199 746 €−122 054 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−89 610 €−77 692 €
TOTAL Capitaux propres362 769 €452 379 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit36 €7 €
Emprunts et dettes financières divers140 728 €140 728 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours157 201 €115 072 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés214 414 €186 533 €
Dettes fiscales et sociales67 063 €52 440 €
Autres dettes1 164 €1 075 €
TOTAL Dettes580 605 €495 855 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif943 374 €948 234 €
Code EG423 404 €380 784 €
Code EH36 €7 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Concessions, brevets et droits similaires8 222 €41 €
Fonds commercial18 294 €18 294 €
Installations techniques, matériel et outillage77 968 €-
Autres immobilisations corporelles78 599 €94 530 €
Autres titres immobilisés7 489 €7 489 €
Autres immobilisations financières11 564 €11 564 €
TOTAL Actif immobilisé115 947 €131 919 €
Stocks - matières premières et approvisionnements415 515 €446 989 €
En-cours de production de biens41 205 €20 985 €
Clients et comptes rattachés48 452 €47 340 €
Autres créances216 714 €217 923 €
Valeurs mobilières de placement2 355 €2 355 €
Disponibilités76 695 €36 376 €
Charges constatées d'avance31 352 €19 704 €
TOTAL Actif circulant832 287 €791 672 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif948 234 €923 590 €

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel183 750 €183 750 €
Réserve légale18 375 €18 375 €
Autres réserves450 000 €450 000 €
Report à nouveau−122 054 €3 616 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−77 692 €−125 670 €
TOTAL Capitaux propres452 379 €530 071 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit7 €185 €
Emprunts et dettes financières divers140 728 €92 165 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours115 072 €99 734 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés186 533 €142 374 €
Dettes fiscales et sociales52 440 €58 645 €
Autres dettes1 075 €417 €
TOTAL Dettes495 855 €393 519 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif948 234 €923 590 €
Code EG380 784 €293 785 €
Code EH7 €185 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2015

Actif

Poste20152014
Concessions, brevets et droits similaires41 €-
Fonds commercial18 294 €18 294 €
Installations techniques, matériel et outillage77 968 €-
Autres immobilisations corporelles94 530 €71 145 €
Autres titres immobilisés7 489 €7 489 €
Autres immobilisations financières11 564 €11 564 €
TOTAL Actif immobilisé131 919 €108 492 €
Stocks - matières premières et approvisionnements446 989 €435 965 €
En-cours de production de biens20 985 €21 920 €
Clients et comptes rattachés47 340 €49 120 €
Autres créances217 923 €171 421 €
Valeurs mobilières de placement2 355 €2 355 €
Disponibilités36 376 €287 423 €
Charges constatées d'avance19 704 €31 978 €
TOTAL Actif circulant791 672 €1 000 181 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif923 590 €1 108 673 €

Passif

Poste20152014
Capital social ou individuel183 750 €183 750 €
Réserve légale18 375 €18 375 €
Autres réserves450 000 €440 000 €
Report à nouveau3 616 €3 150 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−125 670 €10 467 €
TOTAL Capitaux propres530 071 €655 741 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit185 €18 136 €
Emprunts et dettes financières divers92 165 €95 194 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours99 734 €141 494 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés142 374 €134 475 €
Dettes fiscales et sociales58 645 €59 853 €
Autres dettes417 €3 780 €
TOTAL Dettes393 519 €452 932 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif923 590 €1 108 673 €
Code EH185 €18 136 €
Code EI92 165 €-

Compte de résultat

Poste20152014
Ventes de marchandises99 621 €115 256 €
Production vendue - services861 967 €1 101 044 €
Chiffre d'affaires net961 587 €1 216 300 €
Production stockée−935 €3 789 €
Subventions d'exploitation849 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges3 824 €29 582 €
TOTAL Produits d'exploitation965 325 €1 249 671 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements409 904 €590 689 €
Variation de stock (matières premières)−11 024 €−84 886 €
Autres achats et charges externes272 359 €305 979 €
Impôts, taxes et versements assimilés16 123 €17 749 €
Salaires et traitements272 594 €275 805 €
Charges sociales162 090 €166 990 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations14 034 €6 982 €
TOTAL Charges d'exploitation1 136 079 €1 279 307 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−170 755 €−29 636 €
Autres intérêts et produits assimilés41 770 €43 757 €
TOTAL Produits financiers41 770 €43 757 €
Intérêts et charges assimilées2 686 €2 806 €
TOTAL Charges financières2 686 €2 806 €
RÉSULTAT FINANCIER39 085 €40 951 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS−131 670 €11 315 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital6 000 €-
TOTAL Produits exceptionnels6 000 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion1 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL6 000 €-
Impôts sur les bénéfices-848 €
TOTAL DES PRODUITS1 013 095 €1 293 428 €
TOTAL DES CHARGES1 138 765 €1 282 962 €
BÉNÉFICE OU PERTE−125 670 €10 467 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux que publie la direction générale des Entreprises, calculés à partir de ces comptes.

Dirigeants et représentants de ART ET FAIENCE

JM

JEAN-FRANCOIS MIGNAUD

Gérant

En poste depuis septembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 septembre 2021

FB

FABRICE BONDI

Gérant

En poste depuis septembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 septembre 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ART ET FAIENCE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 68170 RIXHEIMSiègeActif

    320 458 763 00036 · ouvert le 15 novembre 1980 · NAF 4399D

  • 67640 FEGERSHEIMActif

    320 458 763 00044 · ouvert le 01 août 2007 · NAF 4399D

Documents juridiques de ART ET FAIENCE

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 01 février 2021

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 1997

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 1996

  • Acte

Dépôt du 11 août 1993

  • Acte

Comptes annuels de ART ET FAIENCE

ART ET FAIENCE a déposé les comptes annuels de 9 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2024

Confidentiel

Bilan complet

30 avril 2025

Comptes annuels 2024

Confidentiel

Bilan complet

17 avril 2025

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

11 avril 2025

Comptes annuels 2022

Confidentiel

Bilan complet

14 juin 2023

Comptes annuels 2021

Confidentiel

Bilan complet

28 janvier 2022

Comptes annuels 2020

Confidentiel

Bilan complet

29 juillet 2021

Comptes annuels 2018

Confidentiel

Bilan complet

18 février 2020

Comptes annuels 2017

Confidentiel

Bilan complet

18 février 2020

Comptes annuels 2016

Confidentiel

Bilan complet

18 février 2020

Comptes annuels 2015

Bilan complet

18 février 2020

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de ART ET FAIENCE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ART ET FAIENCE.

Redressement judiciairePlan arrêté

Ouverte le 12 mars 2025. Plan arrêté le 20 mai 2026 : l'entreprise poursuit son activité sous le contrôle d'un commissaire à l'exécution du plan.

3 jugements et avis publiés

Autre jugement et ordonnance

Jugement du 20 mai 2026 · publié le 23 juin 2026 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

Arrête un plan de redressement - Mandataire: Selarl MJ EST prise en la personne de Me Nicolas SAVARY, 36 rue Paul Cézanne 68100 Mulhouse. - N° RG : 25/00261

Autre jugement et ordonnance

Jugement du 17 avril 2026 · publié le 21 avril 2026 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

DÉPÔT DE LA LISTE DES CRÉANCES relevant de l’article L641-13 du Code de Commerce liquidateur : SELARL MJ EST en la personne de Me SAVARY 36 rue Paul Cézanne 68200 MULHOUSE - DÊPOT DE L'ETAT DES CREANCES au Tribunal judiciaire de MULHOUSE - Chambre Commerciale - Section II où les réclamations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication. - N° RG : 25/00261

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 12 mars 2025 · publié le 28 mai 2025 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire avec administrateur ayant mission d’assistance - Date de cessation des paiements : 15 décembre 2024 - Administrateur judiciaire avec mission d’assistance : SELARL AJAssociés, prise en la personne de Me Céline MASCHI, 38 rue Jean Mieg, 68100 Mulhouse, en qualité d’administrateur avec mission d’assistance - Mandataire judiciaire au redressement et à la liquidation des entreprises : SELARL MJ EST, mandataire judiciaire, prise en la personne de Me Nicolas SAVARY, 36, rue Paul Cezanne, Le Trident, 68100 Mulhouse, mandataire judiciaire au redressement et à la liquidation des entreprises - Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire au redressement et à la liquidation des entreprises - Ce délai est augmenté de deux mois pour les créanciers domiciliés hors de France métropolitaine - N° RG : 25/00261

1 décision de justice publiée en open data mentionne ART ET FAIENCE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 3ème Ch. Civile Cab. 1

    Décision du 19 novembre 2024 · N° 22/05679

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART ET FAIENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ART ET FAIENCE

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

    Autre jugement et ordonnance · Jugement du 2026-05-20 · Arrête un plan de redressement - Mandataire: Selarl MJ EST prise en la personne de Me Nicolas SAVARY, 36 rue Paul Cézanne 68100 Mulhouse. - N° RG : 25/00261

  2. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

    Autre jugement et ordonnance · Jugement du 2026-04-17 · DÉPÔT DE LA LISTE DES CRÉANCES relevant de l’article L641-13 du Code de Commerce liquidateur : SELARL MJ EST en la personne de Me SAVARY 36 rue Paul Cézanne 68200 MULHOUSE - DÊPOT DE L'ETAT DES CREANCES au Tribunal judiciaire de MULHOUSE - Chambre Commerciale - Section II où les réclamations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication. - N° RG : 25/00261

  3. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 2025-03-12 · Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire avec administrateur ayant mission d’assistance - Date de cessation des paiements : 15 décembre 2024 - Administrateur judiciaire avec mission d’assistance : SELARL AJAssociés, prise en la personne de Me Céline MASCHI, 38 rue Jean Mieg, 68100 Mulhouse, en qualité d’administrateur avec mission d’assistance - Mandataire judiciaire au redressement et à la liquidation des entreprises : SELARL MJ EST, mandataire judiciaire, prise en la personne de Me Nicolas SAVARY, 36, rue Paul Cezanne, Le Trident, 68100 Mulhouse, mandataire judiciaire au redressement et à la liquidation des entreprises - Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire au redressement et à la liquidation des entreprises - Ce délai est augmenté de deux mois pour les créanciers domiciliés hors de France métropolitaine - N° RG : 25/00261

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal d'Instance de mulhouse

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

    Gérant : MIGNAUD Jean-François, André ; Gérant : BONDI Fabrice, Henri

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 1980

Questions fréquentes sur ART ET FAIENCE

Quel est le numéro SIREN de ART ET FAIENCE ?

Le numéro SIREN de ART ET FAIENCE est 320 458 763. Le SIRET de son siège social est 320 458 763 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86320458763.

Qui dirige ART ET FAIENCE ?

ART ET FAIENCE est dirigée par JEAN-FRANCOIS MIGNAUD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Quel est le chiffre d'affaires de ART ET FAIENCE ?

ART ET FAIENCE a déclaré un chiffre d'affaires de 1,8 M€ sur l'exercice 2022, clos le 31 décembre 2022. L'exercice se solde par une perte nette de 131 k€.

Où se situe le siège social de ART ET FAIENCE ?

Le siège social de ART ET FAIENCE est situé 56 rue de l'Ile Napoleon, 68170 Rixheim.

ART ET FAIENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, ART ET FAIENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART ET FAIENCE est-elle en procédure collective ?

ART ET FAIENCE a fait l'objet d'un redressement judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 12 mars 2025. Un plan de redressement a été arrêté le 20 mai 2026 : l'entreprise poursuit son activité sous ce plan.