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ART ET MODULE

Active
Siren308 649 904SARL13013 MARSEILLE 13Créée le 01 janvier 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ART ET MODULE est une SARL immatriculée le 1er janvier 1976 sous le numéro SIREN 308 649 904. Son siège social est situé 78 av de la Croix Rouge, 13013 Marseille 13. L'entreprise déclare le code NAF 524H comme activité principale.

Fiche d'identité de ART ET MODULE

Dénomination
ART ET MODULE
SIREN
308 649 904
SIRET (siège)
308 649 904 00015
N° TVA intracommunautaire
FR43308649904Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 308 649 904
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524H
Date de création
01 janvier 1976
Siège social
78 AV DE LA CROIX ROUGE, 13013, MARSEILLE 13
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ART ET MODULE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ART ET MODULE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ART ET MODULE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13013 MARSEILLE 13SiègeFermé

    308 649 904 00015 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 524H

Documents juridiques de ART ET MODULE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 décembre 1992

  • Acte

Comptes annuels de ART ET MODULE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ART ET MODULE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ART ET MODULE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART ET MODULE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ART ET MODULE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART ET MODULE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ART ET MODULE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1976

Marques déposées par ART ET MODULE

ART ET MODULE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ART & MODULE

    N° 96611310 · Déposée le 15 février 1996 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 12, 20, 35 · expirée le 15 février 2006

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ART ET MODULE

Quel est le numéro SIREN de ART ET MODULE ?

Le numéro SIREN de ART ET MODULE est 308 649 904. Le SIRET de son siège social est 308 649 904 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43308649904.

Où se situe le siège social de ART ET MODULE ?

Le siège social de ART ET MODULE est situé 78 av de la Croix Rouge, 13013 Marseille 13.

ART ET MODULE est-elle toujours en activité ?

Oui, ART ET MODULE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART ET MODULE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART ET MODULE.

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