ART GALLERY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
ART GALLERY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 février 2018, identifiée par le SIREN 835 329 434. Elle est domiciliée 100 Imp de l'Horizon, 30000 Nimes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PATRICK CABAL exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de ART GALLERY
INSEE- Dénomination
- ART GALLERY
- SIREN
- 835 329 434
- SIRET (siège)
- 835 329 434 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR07835329434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 835 329 434
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 février 2018
- Siège social
- 100 IMP DE L'HORIZON, 30000, NIMES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ART GALLERY
Acquisition, la propriété, l'administration, la gestion de tous biens immobiliers.
Finances de ART GALLERY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ART GALLERY
INSEEÉtablissements de ART GALLERY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30000 NIMESSiègeActif
835 329 434 00012 · ouvert le 02 janvier 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de ART GALLERY
INPIComptes annuels de ART GALLERY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ART GALLERY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ART GALLERY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART GALLERY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ART GALLERY. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 27 août 2026 · N° 23/00815
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, loyers Commerciaux
Décision du 04 février 2026 · N° 23/00010
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, pAC - JEX
Décision du 04 février 2026 · N° 25/03533
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ART GALLERY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ART GALLERY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-01-02
- création
Date d'effet : 12 février 2018
Questions fréquentes sur ART GALLERY
Quel est le numéro SIREN de ART GALLERY ?
Le numéro SIREN de ART GALLERY est 835 329 434. Le SIRET de son siège social est 835 329 434 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07835329434.
Qui dirige ART GALLERY ?
ART GALLERY est dirigée par PATRICK CABAL, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ART GALLERY ?
Le siège social de ART GALLERY est situé 100 Imp de l'Horizon, 30000 Nimes.
ART GALLERY est-elle toujours en activité ?
Oui, ART GALLERY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ART GALLERY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART GALLERY.
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