ART HIST
ActiveART HIST est une SAS immatriculée le 13 juillet 1990 sous le numéro SIREN 378 723 605. Le siège social de l'entreprise se trouve Chateau de St Remeze, 07700 Saint-Remeze. L'entreprise déclare le code NAF 724Z comme activité principale.
Fiche d'identité de ART HIST
INSEE- Dénomination
- ART HIST
- SIREN
- 378 723 605
- SIRET (siège)
- 378 723 605 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR30378723605Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 723 605
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Code NAF / APE
- 724Z
- Date de création
- 13 juillet 1990
- Siège social
- CHATEAU DE ST REMEZE, 07700, SAINT-REMEZE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de ART HIST
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ART HIST
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ART HIST
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 07700 SAINT-REMEZESiègeFermé
378 723 605 00010 · ouvert le 13 juillet 1990 · NAF 724Z
- 11000 CARCASSONNEFermé
378 723 605 00028 · ouvert le 06 janvier 2001 · NAF 925C
Documents juridiques de ART HIST
INPI16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de ART HIST
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ART HIST. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 09 juin 2009 pour insuffisance d'actif.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ART HIST n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ART HIST n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ART HIST
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 9 juin 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 13 juillet 1990
Marques déposées par ART HIST
INPIART HIST est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 8 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeim@ginarium
N° 3089034 · Déposée le 15 mars 2001 · Marque verbale
Classes 9, 14, 16, 18, 25, 37, 41, 42 · expirée le 15 mars 2011
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ART HIST
Quel est le numéro SIREN de ART HIST ?
Le numéro SIREN de ART HIST est 378 723 605. Le SIRET de son siège social est 378 723 605 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30378723605.
Où se situe le siège social de ART HIST ?
Le siège social de ART HIST est situé Chateau de St Remeze, 07700 Saint-Remeze.
ART HIST est-elle toujours en activité ?
Oui, ART HIST est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ART HIST est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. ART HIST a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 9 juin 2009 pour insuffisance d'actif.
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