ART HOME
Active4776Z · Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en mag
- Capital social
- 27,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 313 551 269, ART HOME est une SARL créée le 9 octobre 1996. Elle est domiciliée 50 rue Gabriel Peri, 91300 Massy. Elle exerce une activité de commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en mag (code NAF 4776Z). Elle est dirigée par SEBASTIEN CALUZIO, gérant.
Fiche d'identité de ART HOME
INSEE- Dénomination
- ART HOME
- SIREN
- 313 551 269
- SIRET (siège)
- 313 551 269 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR05313551269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 313 551 269
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 février 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 27 000 €
- Code NAF / APE
- 4776Z - Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en mag
- Date de création
- 09 octobre 1996
- Siège social
- 50 RUE GABRIEL PERI, 91300, MASSY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de ART HOME
Fleuriste
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Finances de ART HOME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ART HOME
INSEEÉtablissements de ART HOME
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 91300 MASSYSiègeActif
313 551 269 00035 · ouvert le 01 mai 2000 · NAF 4776Z
- 93150 LE BLANC-MESNILFermé
313 551 269 00019 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 524X
- 91300 MASSYFermé
313 551 269 00027 · ouvert le 08 juillet 1996 · NAF 524X
Documents juridiques de ART HOME
INPIConformité de ART HOME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART HOME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent ART HOME. Elles s'échelonnent de 2001 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, cHAMBRE 5 JEX
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/01444
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cHAMBRE 5 JEX
Décision du 14 août 2025 · N° 24/01227
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 13 mai 2025 · N° 24/00524
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 04 mars 2025 · N° 24/00524
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 25 novembre 2024 · N° 23/03498
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 8 SECTION 1
Décision du 29 juin 2023 · N° 21/05158
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 29 mai 2001 · N° 99-15.397
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ART HOME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ART HOME
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- création
Date d'effet : 09 octobre 1996
Questions fréquentes sur ART HOME
Quel est le numéro SIREN de ART HOME ?
Le numéro SIREN de ART HOME est 313 551 269. Le SIRET de son siège social est 313 551 269 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05313551269.
Qui dirige ART HOME ?
ART HOME est dirigée par SEBASTIEN CALUZIO, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ART HOME ?
Le siège social de ART HOME est situé 50 rue Gabriel Peri, 91300 Massy.
ART HOME est-elle toujours en activité ?
Oui, ART HOME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ART HOME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART HOME.
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