ART'HOME
Active7410Z · Activités spécialisées de design
- Capital social
- 8,0 k€
ART'HOME est une SARL immatriculée le 24 octobre 2008 sous le numéro SIREN 508 691 250. Elle est domiciliée 57 av de Nice les Eucalyptus, 06800 Cagnes-sur-Mer. Elle exerce une activité de activités spécialisées de design (code NAF 7410Z). La direction est assurée par JOELLE BEJAUD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de ART'HOME
INSEE- Dénomination
- ART'HOME
- SIREN
- 508 691 250
- SIRET (siège)
- 508 691 250 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR19508691250Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 508 691 250
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 24 octobre 2008
- Siège social
- 57 AV DE NICE LES EUCALYPTUS, 06800, CAGNES-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ART'HOME
Architecture d'intérieur économie de la construction : Mission partielle exercée dans le domaine économique de la conception et de l'exécution des travaux
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de ART'HOME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ART'HOME
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant(e) · de octobre 2008 à mai 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ART'HOME
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06800 CAGNES-SUR-MERSiègeActif
508 691 250 00015 · ouvert le 01 octobre 2008 · NAF 7410Z
Documents juridiques de ART'HOME
INPIConformité de ART'HOME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART'HOME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent ART'HOME. Elles s'échelonnent de 2001 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, cHAMBRE 5 JEX
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/01444
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, hAGUENAU Civil
Décision du 25 novembre 2025 · N° 25/00946
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cHAMBRE 5 JEX
Décision du 14 août 2025 · N° 24/01227
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 13 mai 2025 · N° 24/00524
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 04 mars 2025 · N° 24/00524
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 25 novembre 2024 · N° 23/03498
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 8 SECTION 1
Décision du 29 juin 2023 · N° 21/05158
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 29 mai 2001 · N° 99-15.397
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ART'HOME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ART'HOME
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-10-24 · Début d'activité : 2008-10-01
- création
Date d'effet : 24 octobre 2008
Questions fréquentes sur ART'HOME
Quel est le numéro SIREN de ART'HOME ?
Le numéro SIREN de ART'HOME est 508 691 250. Le SIRET de son siège social est 508 691 250 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19508691250.
Qui dirige ART'HOME ?
ART'HOME est dirigée par JOELLE BEJAUD, gérant.
Où se situe le siège social de ART'HOME ?
Le siège social de ART'HOME est situé 57 av de Nice les Eucalyptus, 06800 Cagnes-sur-Mer.
ART'HOME est-elle toujours en activité ?
Oui, ART'HOME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ART'HOME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART'HOME.
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