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ART'HOTEC

Active
Siren493 540 439SARL62158 BAVINCOURTCréée le 16 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

ART'HOTEC est une SARL immatriculée le 16 janvier 2007 sous le numéro SIREN 493 540 439. Elle est domiciliée 32 Rte Nationale de l'Arbret, 62158 Bavincourt. L'entreprise déclare le code NAF 7410Z comme activité principale. La direction est assurée par YVES PONCE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ART'HOTEC

Dénomination
ART'HOTEC
SIREN
493 540 439
SIRET (siège)
493 540 439 00012
N° TVA intracommunautaire
FR40493540439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 540 439
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
100 €
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
16 janvier 2007
Siège social
32 RTE NATIONALE DE L'ARBRET, 62158, BAVINCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ART'HOTEC

ETUDE ET CONCEPT, ERGONOMIE DE L'ESPACE, EQUIPEMENT DE L'ARCHITECTURE

Finances de ART'HOTEC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ART'HOTEC

YP

YVES PONCE

Gérant

Depuis la création (16 janvier 2007) · 19 ans

Établissements de ART'HOTEC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62158 BAVINCOURTSiègeActif

    493 540 439 00012 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 7410Z

Documents juridiques de ART'HOTEC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 janvier 2007

  • Acte

Comptes annuels de ART'HOTEC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ART'HOTEC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ART'HOTEC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART'HOTEC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ART'HOTEC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART'HOTEC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ART'HOTEC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2007

Questions fréquentes sur ART'HOTEC

Quel est le numéro SIREN de ART'HOTEC ?

Le numéro SIREN de ART'HOTEC est 493 540 439. Le SIRET de son siège social est 493 540 439 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40493540439.

Qui dirige ART'HOTEC ?

ART'HOTEC est dirigée par YVES PONCE, gérant.

Où se situe le siège social de ART'HOTEC ?

Le siège social de ART'HOTEC est situé 32 Rte Nationale de l'Arbret, 62158 Bavincourt.

ART'HOTEC est-elle toujours en activité ?

Oui, ART'HOTEC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART'HOTEC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART'HOTEC.

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