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ART M SASU

Active
Siren811 407 386SAS13400 AubagneCréée le 18 mai 20151 ou 2

7111Z · Activités d'architecture

Documents
Capital social
15,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

ART M SASU est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mai 2015, identifiée par le SIREN 811 407 386. Elle est domiciliée 80 Che Vallon des Gavots 120 impasse du Grand Cypres, 13400 Aubagne. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. BRUNO MASCOLO FERREIRA DAVID exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ART M SASU

Dénomination
ART M SASU
SIREN
811 407 386
SIRET (siège)
811 407 386 00028
N° TVA intracommunautaire
FR89811407386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 407 386
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
18 mai 2015
Effectif
1 ou 2
Siège social
80 CHE VALLON DES GAVOTS 120 IMPASSE DU GRAND CYPRES, 13400, Aubagne
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ART M SASU

MAITRISE D'OEUVRE DE CONCEPTION, ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE, DECORATION D'INTERIEUR

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Finances de ART M SASU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ART M SASU

BM

BRUNO MASCOLO FERREIRA DAVID

Président de SAS

En poste depuis décembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 04 décembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ART M SASU

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13400 AubagneSiègeActif

    811 407 386 00028 · ouvert le 25 juillet 2025 · NAF 7410Z

  • 13006 MARSEILLE 6E ARRONDISSEMENTFermé

    811 407 386 00010 · ouvert le 10 mai 2015 · NAF 7111Z

Documents juridiques de ART M SASU

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 17 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 25 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2015

  • Acte

Conformité de ART M SASU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART M SASU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent ART M SASU. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART M SASU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ART M SASU

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

    Président : MASCOLO FERREIRA DAVID Bruno

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de marseille

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de marseille

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  1. création

    Date d'effet : 18 mai 2015

Questions fréquentes sur ART M SASU

Quel est le numéro SIREN de ART M SASU ?

Le numéro SIREN de ART M SASU est 811 407 386. Le SIRET de son siège social est 811 407 386 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89811407386.

Qui dirige ART M SASU ?

ART M SASU est dirigée par BRUNO MASCOLO FERREIRA DAVID, président de sas.

Où se situe le siège social de ART M SASU ?

Le siège social de ART M SASU est situé 80 Che Vallon des Gavots 120 impasse du Grand Cypres, 13400 Aubagne.

ART M SASU est-elle toujours en activité ?

Oui, ART M SASU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART M SASU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART M SASU.

Combien de salariés compte ART M SASU ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, ART M SASU emploie 1 ou 2 salariés.