ART M SASU
Active7111Z · Activités d'architecture
- Capital social
- 15,0 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
ART M SASU est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mai 2015, identifiée par le SIREN 811 407 386. Elle est domiciliée 80 Che Vallon des Gavots 120 impasse du Grand Cypres, 13400 Aubagne. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. BRUNO MASCOLO FERREIRA DAVID exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de ART M SASU
INSEE- Dénomination
- ART M SASU
- SIREN
- 811 407 386
- SIRET (siège)
- 811 407 386 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR89811407386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 811 407 386
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 18 mai 2015
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 80 CHE VALLON DES GAVOTS 120 IMPASSE DU GRAND CYPRES, 13400, Aubagne
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ART M SASU
MAITRISE D'OEUVRE DE CONCEPTION, ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE, DECORATION D'INTERIEUR
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de ART M SASU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ART M SASU
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis décembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 04 décembre 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ART M SASU
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13400 AubagneSiègeActif
811 407 386 00028 · ouvert le 25 juillet 2025 · NAF 7410Z
- 13006 MARSEILLE 6E ARRONDISSEMENTFermé
811 407 386 00010 · ouvert le 10 mai 2015 · NAF 7111Z
Documents juridiques de ART M SASU
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de ART M SASU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART M SASU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent ART M SASU. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX -10.000
Décision du 23 février 2026 · N° 25/01312
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, service des Référés
Décision du 19 février 2025 · N° 24/00128
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 31 janvier 2024 · N° 23/13733
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 05 octobre 2022 · N° 21/04050
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ART M SASU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ART M SASU
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille
Président : MASCOLO FERREIRA DAVID Bruno
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de marseille
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de marseille
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- création
Date d'effet : 18 mai 2015
Questions fréquentes sur ART M SASU
Quel est le numéro SIREN de ART M SASU ?
Le numéro SIREN de ART M SASU est 811 407 386. Le SIRET de son siège social est 811 407 386 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89811407386.
Qui dirige ART M SASU ?
ART M SASU est dirigée par BRUNO MASCOLO FERREIRA DAVID, président de sas.
Où se situe le siège social de ART M SASU ?
Le siège social de ART M SASU est situé 80 Che Vallon des Gavots 120 impasse du Grand Cypres, 13400 Aubagne.
ART M SASU est-elle toujours en activité ?
Oui, ART M SASU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ART M SASU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART M SASU.
Combien de salariés compte ART M SASU ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, ART M SASU emploie 1 ou 2 salariés.
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