ART MENUISERIES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 441 825 874, ART MENUISERIES est une SARL créée le 25 avril 2002. Son siège social est situé za du Palyvestre, 83400 Hyeres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 454D.
Fiche d'identité de ART MENUISERIES
INSEE- Dénomination
- ART MENUISERIES
- SIREN
- 441 825 874
- SIRET (siège)
- 441 825 874 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR85441825874Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 825 874
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 454D
- Date de création
- 25 avril 2002
- Siège social
- ZA DU PALYVESTRE, 83400, HYERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ART MENUISERIES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ART MENUISERIES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ART MENUISERIES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83400 HYERESSiègeFermé
441 825 874 00015 · ouvert le 03 avril 2002 · NAF 454D
Documents juridiques de ART MENUISERIES
INPIComptes annuels de ART MENUISERIES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ART MENUISERIES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ART MENUISERIES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART MENUISERIES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ART MENUISERIES. Elle date de 2014. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 09 avril 2014 · N° 12/05207
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ART MENUISERIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ART MENUISERIES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 avril 2002
Questions fréquentes sur ART MENUISERIES
Quel est le numéro SIREN de ART MENUISERIES ?
Le numéro SIREN de ART MENUISERIES est 441 825 874. Le SIRET de son siège social est 441 825 874 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85441825874.
Où se situe le siège social de ART MENUISERIES ?
Le siège social de ART MENUISERIES est situé za du Palyvestre, 83400 Hyeres.
ART MENUISERIES est-elle toujours en activité ?
Oui, ART MENUISERIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ART MENUISERIES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART MENUISERIES.
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