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ART MODE

Active
Siren498 504 422SARL93300 AUBERVILLIERSCréée le 01 juin 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ART MODE est une SARL immatriculée le 1er juin 2007 sous le numéro SIREN 498 504 422. Le siège social de l'entreprise se trouve 101 B rue Henri Barbusse, 93300 Aubervilliers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4641Z.

Fiche d'identité de ART MODE

Dénomination
ART MODE
SIREN
498 504 422
SIRET (siège)
498 504 422 00011
N° TVA intracommunautaire
FR64498504422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 504 422
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4641Z
Date de création
01 juin 2007
Siège social
101 B RUE HENRI BARBUSSE, 93300, AUBERVILLIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ART MODE

Commerce de gros (commerce interentreprises) de textiles

Finances de ART MODE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ART MODE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ART MODE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93300 AUBERVILLIERSSiègeActif

    498 504 422 00011 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 4641Z

Documents juridiques de ART MODE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 juin 2007

  • Acte

Comptes annuels de ART MODE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ART MODE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ART MODE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART MODE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ART MODE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART MODE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ART MODE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2007

Questions fréquentes sur ART MODE

Quel est le numéro SIREN de ART MODE ?

Le numéro SIREN de ART MODE est 498 504 422. Le SIRET de son siège social est 498 504 422 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64498504422.

Où se situe le siège social de ART MODE ?

Le siège social de ART MODE est situé 101 B rue Henri Barbusse, 93300 Aubervilliers.

ART MODE est-elle toujours en activité ?

Oui, ART MODE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART MODE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART MODE.

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