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ART & MODE ARTEMIS

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Siren448 897 850SARL69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 16 juin 2003

Documents

ART & MODE ARTEMIS est une SARL immatriculée le 16 juin 2003 sous le numéro SIREN 448 897 850. Elle est domiciliée 847 Rte de Frans, 69400 Villefranche-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 0000Z.

Fiche d'identité de ART & MODE ARTEMIS

Dénomination
ART & MODE ARTEMIS
SIREN
448 897 850
SIRET (siège)
448 897 850 00013
N° TVA intracommunautaire
FR76448897850Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 897 850
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
16 juin 2003
Siège social
847 RTE DE FRANS, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de ART & MODE ARTEMIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ART & MODE ARTEMIS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ART & MODE ARTEMIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeFermé

    448 897 850 00013 · ouvert le 16 juin 2003 · NAF 7010Z

Documents juridiques de ART & MODE ARTEMIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juin 2003

  • Acte

Conformité de ART & MODE ARTEMIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART & MODE ARTEMIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ART & MODE ARTEMIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART & MODE ARTEMIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ART & MODE ARTEMIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 2003

Questions fréquentes sur ART & MODE ARTEMIS

Quel est le numéro SIREN de ART & MODE ARTEMIS ?

Le numéro SIREN de ART & MODE ARTEMIS est 448 897 850. Le SIRET de son siège social est 448 897 850 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76448897850.

Où se situe le siège social de ART & MODE ARTEMIS ?

Le siège social de ART & MODE ARTEMIS est situé 847 Rte de Frans, 69400 Villefranche-sur-Saone.

ART & MODE ARTEMIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ART & MODE ARTEMIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART & MODE ARTEMIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART & MODE ARTEMIS.