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ART MODERNE

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Siren341 236 214SARL75011 PARIS 11Créée le 11 avril 2000

Documents

ART MODERNE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 avril 2000, identifiée par le SIREN 341 236 214. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue Voltaire, 75011 Paris 11. L'entreprise déclare le code NAF 221A comme activité principale.

Fiche d'identité de ART MODERNE

Dénomination
ART MODERNE
SIREN
341 236 214
SIRET (siège)
341 236 214 00027
N° TVA intracommunautaire
FR45341236214Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 236 214
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 mars 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
221A
Date de création
11 avril 2000
Siège social
17 RUE VOLTAIRE, 75011, PARIS 11
Établissements
5
Statut
Active

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Finances de ART MODERNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ART MODERNE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ART MODERNE

5 établissements, dont 0 en activité.

  • 75011 PARIS 11SiègeFermé

    341 236 214 00027 · ouvert le 29 décembre 1987 · NAF 221A

  • 75011 PARIS 11Fermé

    341 236 214 00035 · ouvert le 15 juin 1995 · NAF 221A

  • 75014 PARIS 14Fermé

    341 236 214 00043 · ouvert le 01 septembre 1998 · NAF 221A

  • 75009 PARIS 9Fermé

    341 236 214 00050 · ouvert le 01 septembre 1999 · NAF 524L

  • 61170 SAINTE-SCOLASSE-SUR-SARTHEFermé

    341 236 214 00068 · ouvert le 01 septembre 1998 · NAF 524R

Documents juridiques de ART MODERNE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 1995

  • Acte

Conformité de ART MODERNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART MODERNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ART MODERNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART MODERNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ART MODERNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 2000

Marques déposées par ART MODERNE

ART MODERNE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • EDITIONS DU TONNERRE

    N° 92444447 · Déposée le 03 décembre 1992 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 14, 16, 21, 28, 41 · expirée le 03 décembre 2002

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ART MODERNE

Quel est le numéro SIREN de ART MODERNE ?

Le numéro SIREN de ART MODERNE est 341 236 214. Le SIRET de son siège social est 341 236 214 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45341236214.

Où se situe le siège social de ART MODERNE ?

Le siège social de ART MODERNE est situé 17 rue Voltaire, 75011 Paris 11.

ART MODERNE est-elle toujours en activité ?

Oui, ART MODERNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART MODERNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART MODERNE.