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ART'MOSPHERE

Active
Siren401 097 811SARL92600 ASNIERES SUR SEINECréée le 15 septembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ART'MOSPHERE est une SARL immatriculée le 15 septembre 1995 sous le numéro SIREN 401 097 811. Elle est domiciliée 1 Pl le Vau, 92600 Asnieres sur Seine. Son activité principale relève du code NAF 454J.

Fiche d'identité de ART'MOSPHERE

Dénomination
ART'MOSPHERE
SIREN
401 097 811
SIRET (siège)
401 097 811 00012
N° TVA intracommunautaire
FR06401097811Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 097 811
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
454J
Date de création
15 septembre 1995
Siège social
1 PL LE VAU, 92600, ASNIERES SUR SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ART'MOSPHERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ART'MOSPHERE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ART'MOSPHERE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 92600 ASNIERES SUR SEINESiègeFermé

    401 097 811 00012 · ouvert le 15 avril 1995 · NAF 454J

Documents juridiques de ART'MOSPHERE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 août 1995

  • Acte

Comptes annuels de ART'MOSPHERE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ART'MOSPHERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ART'MOSPHERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART'MOSPHERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ART'MOSPHERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART'MOSPHERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ART'MOSPHERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 1995

Questions fréquentes sur ART'MOSPHERE

Quel est le numéro SIREN de ART'MOSPHERE ?

Le numéro SIREN de ART'MOSPHERE est 401 097 811. Le SIRET de son siège social est 401 097 811 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06401097811.

Où se situe le siège social de ART'MOSPHERE ?

Le siège social de ART'MOSPHERE est situé 1 Pl le Vau, 92600 Asnieres sur Seine.

ART'MOSPHERE est-elle toujours en activité ?

Oui, ART'MOSPHERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART'MOSPHERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART'MOSPHERE.

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