ART PAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 830 645 784, ART PAT est une SAS créée le 4 juillet 2017. Elle est domiciliée 3 rue Vincent Allegre, 83150 Bandol. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9602A. La direction est assurée par PATRICIA MILLET en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de ART PAT
INSEE- Dénomination
- ART PAT
- SIREN
- 830 645 784
- SIRET (siège)
- 830 645 784 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR89830645784Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 830 645 784
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 juin 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 9602A
- Date de création
- 04 juillet 2017
- Siège social
- 3 RUE VINCENT ALLEGRE, 83150, BANDOL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ART PAT
Salon de coiffure mixte, vente de produits capillaires, cosmétiques et accessoires de Paris.
Finances de ART PAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ART PAT
INSEEÉtablissements de ART PAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83150 BANDOLSiègeActif
830 645 784 00018 · ouvert le 22 juillet 2017 · NAF 9602A
Documents juridiques de ART PAT
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ART PAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ART PAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ART PAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART PAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ART PAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ART PAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ART PAT
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Début d'activité : 2017-07-22
- création
Date d'effet : 04 juillet 2017
Questions fréquentes sur ART PAT
Quel est le numéro SIREN de ART PAT ?
Le numéro SIREN de ART PAT est 830 645 784. Le SIRET de son siège social est 830 645 784 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89830645784.
Qui dirige ART PAT ?
ART PAT est dirigée par PATRICIA MILLET, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ART PAT ?
Le siège social de ART PAT est situé 3 rue Vincent Allegre, 83150 Bandol.
ART PAT est-elle toujours en activité ?
Oui, ART PAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ART PAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART PAT.
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