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ART PATHS

Active
Siren791 579 923SARL13160 CHATEAURENARDCréée le 07 mars 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 791 579 923, ART PATHS est une SARL créée le 7 mars 2013. Son siège social est situé 1130 Che du Mas de Campe, 13160 Chateaurenard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6311Z. Elle est dirigée par FREDERIC GONTIER, gérant.

Fiche d'identité de ART PATHS

Dénomination
ART PATHS
SIREN
791 579 923
SIRET (siège)
791 579 923 00016
N° TVA intracommunautaire
FR40791579923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 579 923
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6311Z
Date de création
07 mars 2013
Siège social
1130 CHE DU MAS DE CAMPE, 13160, CHATEAURENARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ART PATHS

Fournisseur d'applications en Ligne, prestataire de services informatiques

Finances de ART PATHS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ART PATHS

FG

FREDERIC GONTIER

Gérant

Depuis la création (07 mars 2013) · 13 ans

Établissements de ART PATHS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13160 CHATEAURENARDSiègeActif

    791 579 923 00016 · ouvert le 14 février 2013 · NAF 6311Z

Documents juridiques de ART PATHS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 août 2022

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2013

  • Acte

Comptes annuels de ART PATHS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ART PATHS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ART PATHS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART PATHS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ART PATHS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART PATHS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ART PATHS

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 2013

Questions fréquentes sur ART PATHS

Quel est le numéro SIREN de ART PATHS ?

Le numéro SIREN de ART PATHS est 791 579 923. Le SIRET de son siège social est 791 579 923 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40791579923.

Qui dirige ART PATHS ?

ART PATHS est dirigée par FREDERIC GONTIER, gérant.

Où se situe le siège social de ART PATHS ?

Le siège social de ART PATHS est situé 1130 Che du Mas de Campe, 13160 Chateaurenard.

ART PATHS est-elle toujours en activité ?

Oui, ART PATHS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART PATHS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART PATHS.

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