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ART PLAN

Active
Siren879 782 183SAS59310 Auchy-lez-OrchiesCréée le 13 décembre 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ART PLAN est une SAS immatriculée le 13 décembre 2019 sous le numéro SIREN 879 782 183. Elle est domiciliée 915 RUE Deregnaucourt, 59310 Auchy-lez-Orchies. Son activité principale relève du code NAF 7490A. Elle est dirigée par PASCAL FOURNEAU, président de sas.

Fiche d'identité de ART PLAN

Dénomination
ART PLAN
SIREN
879 782 183
SIRET (siège)
879 782 183 00021
N° TVA intracommunautaire
FR35879782183Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 879 782 183
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7490A
Date de création
13 décembre 2019
Siège social
915 RUE Deregnaucourt, 59310, Auchy-lez-Orchies
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ART PLAN

Maîtrise d'oeuvre réalisation de plans détention de participations dans des sociétés de lotissements construction

Finances de ART PLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ART PLAN

PF

PASCAL FOURNEAU

Président de SAS

Depuis la création (13 décembre 2019) · 6 ans

Établissements de ART PLAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59310 Auchy-lez-OrchiesSiègeActif

    879 782 183 00021 · ouvert le 28 février 2025 · NAF 7490A

  • 83120 SAINTE-MAXIMEFermé

    879 782 183 00013 · ouvert le 28 novembre 2019 · NAF 7490A

Documents juridiques de ART PLAN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de ART PLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ART PLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ART PLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ART PLAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ART PLAN

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de douai

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de douai

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de douai

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de douai

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2019

Questions fréquentes sur ART PLAN

Quel est le numéro SIREN de ART PLAN ?

Le numéro SIREN de ART PLAN est 879 782 183. Le SIRET de son siège social est 879 782 183 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35879782183.

Qui dirige ART PLAN ?

ART PLAN est dirigée par PASCAL FOURNEAU, président de sas.

Où se situe le siège social de ART PLAN ?

Le siège social de ART PLAN est situé 915 RUE Deregnaucourt, 59310 Auchy-lez-Orchies.

ART PLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ART PLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART PLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART PLAN.

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