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ART'PLANE

Active
Siren913 093 381SAS95700 ROISSY-EN-FRANCECréée le 03 mai 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

ART'PLANE est une SAS immatriculée le 3 mai 2022 sous le numéro SIREN 913 093 381. Le siège social de l'entreprise se trouve 383 rue de la Belle Etoile Parc des Nations - Zac de Paris Nord 2, 95700 Roissy-en-France. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3109B. TIME TO INVEST exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ART'PLANE

Dénomination
ART'PLANE
SIREN
913 093 381
SIRET (siège)
913 093 381 00014
N° TVA intracommunautaire
FR58913093381Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 913 093 381
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
3109B
Date de création
03 mai 2022
Siège social
383 RUE DE LA BELLE ETOILE PARC DES NATIONS - ZAC DE PARIS NORD 2, 95700, ROISSY-EN-FRANCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ART'PLANE

La fabrication et la commercialisation de meubles et d'objets de décoration.

Finances de ART'PLANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ART'PLANE

T

TIME TO INVEST

Président de SAS

Depuis la création (03 mai 2022) · 4 ans

Anciens dirigeants (1)

AK

AERO KLS

Directeur général · de mai 2022 à novembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ART'PLANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95700 ROISSY-EN-FRANCESiègeActif

    913 093 381 00014 · ouvert le 28 mars 2022 · NAF 3109B

Documents juridiques de ART'PLANE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mai 2022

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de ART'PLANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ART'PLANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ART'PLANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART'PLANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ART'PLANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART'PLANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ART'PLANE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

    Liquidateur : TIME TO INVEST

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-05-03 · Début d'activité : 2022-03-28

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 2022

Questions fréquentes sur ART'PLANE

Quel est le numéro SIREN de ART'PLANE ?

Le numéro SIREN de ART'PLANE est 913 093 381. Le SIRET de son siège social est 913 093 381 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58913093381.

Qui dirige ART'PLANE ?

ART'PLANE est dirigée par TIME TO INVEST, président de sas.

Où se situe le siège social de ART'PLANE ?

Le siège social de ART'PLANE est situé 383 rue de la Belle Etoile Parc des Nations - Zac de Paris Nord 2, 95700 Roissy-en-France.

ART'PLANE est-elle toujours en activité ?

Oui, ART'PLANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART'PLANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART'PLANE.

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