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ART PLANS

Active
Siren921 499 471SCI06100 NICECréée le 17 novembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 921 499 471, ART PLANS est une SCI créée le 17 novembre 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 43 bd Mantega-Righi, 06100 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. DIDIER PLANS ISAL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ART PLANS

Dénomination
ART PLANS
SIREN
921 499 471
SIRET (siège)
921 499 471 00016
N° TVA intracommunautaire
FR74921499471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 499 471
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 septembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 novembre 2022
Siège social
43 BD MANTEGA-RIGHI, 06100, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ART PLANS

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ART PLANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ART PLANS

JP

JEREMY PLANS ISAL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 novembre 2022) · 3 ans

AP

ALEXANDER PLANS ISAL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 novembre 2022) · 3 ans

NM

NATALIE MATTNER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 novembre 2022) · 3 ans

UM

URSEL MATTNER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 novembre 2022) · 3 ans

DP

DIDIER PLANS ISAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 novembre 2022) · 3 ans

Établissements de ART PLANS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06100 NICESiègeActif

    921 499 471 00016 · ouvert le 15 novembre 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de ART PLANS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de ART PLANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ART PLANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ART PLANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART PLANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ART PLANS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART PLANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ART PLANS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2022

Questions fréquentes sur ART PLANS

Quel est le numéro SIREN de ART PLANS ?

Le numéro SIREN de ART PLANS est 921 499 471. Le SIRET de son siège social est 921 499 471 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74921499471.

Qui dirige ART PLANS ?

ART PLANS est dirigée par DIDIER PLANS ISAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ART PLANS ?

Le siège social de ART PLANS est situé 43 bd Mantega-Righi, 06100 Nice.

ART PLANS est-elle toujours en activité ?

Oui, ART PLANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART PLANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART PLANS.

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