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ART PRINT GALLERY

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Siren499 991 883SARL38000 GRENOBLECréée le 10 septembre 2007

4778C · Autres commerces de détail spécialisés divers

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 499 991 883, ART PRINT GALLERY est une SARL créée le 10 septembre 2007. Son siège social est situé 11 rue Docteur Mazet, 38000 Grenoble. Elle exerce une activité de autres commerces de détail spécialisés divers (code NAF 4778C).

Fiche d'identité de ART PRINT GALLERY

Dénomination
ART PRINT GALLERY
SIREN
499 991 883
SIRET (siège)
499 991 883 00012
N° TVA intracommunautaire
FR59499991883Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 991 883
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4778C - Autres commerces de détail spécialisés divers
Date de création
10 septembre 2007
Siège social
11 RUE DOCTEUR MAZET, 38000, GRENOBLE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de ART PRINT GALLERY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ART PRINT GALLERY

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ART PRINT GALLERY

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38000 GRENOBLESiègeFermé

    499 991 883 00012 · ouvert le 10 septembre 2007 · NAF 4778C

Documents juridiques de ART PRINT GALLERY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2007

  • Acte

Conformité de ART PRINT GALLERY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART PRINT GALLERY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ART PRINT GALLERY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART PRINT GALLERY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ART PRINT GALLERY

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    CAFFIN Tony Jean-Hubert nom d'usage : CAFFIN Tony n'est plus gérant.

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2007

Marques déposées par ART PRINT GALLERY

ART PRINT GALLERY est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Art Print Gallery

    N° 3535114 · Déposée le 02 novembre 2007 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 16, 35, 40 · expirée le 02 novembre 2017

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ART PRINT GALLERY

Quel est le numéro SIREN de ART PRINT GALLERY ?

Le numéro SIREN de ART PRINT GALLERY est 499 991 883. Le SIRET de son siège social est 499 991 883 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59499991883.

Où se situe le siège social de ART PRINT GALLERY ?

Le siège social de ART PRINT GALLERY est situé 11 rue Docteur Mazet, 38000 Grenoble.

ART PRINT GALLERY est-elle toujours en activité ?

Oui, ART PRINT GALLERY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART PRINT GALLERY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART PRINT GALLERY.