ART PRINT GALLERY
Active4778C · Autres commerces de détail spécialisés divers
Enregistrée sous le numéro SIREN 499 991 883, ART PRINT GALLERY est une SARL créée le 10 septembre 2007. Son siège social est situé 11 rue Docteur Mazet, 38000 Grenoble. Elle exerce une activité de autres commerces de détail spécialisés divers (code NAF 4778C).
Fiche d'identité de ART PRINT GALLERY
INSEE- Dénomination
- ART PRINT GALLERY
- SIREN
- 499 991 883
- SIRET (siège)
- 499 991 883 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR59499991883Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 991 883
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4778C - Autres commerces de détail spécialisés divers
- Date de création
- 10 septembre 2007
- Siège social
- 11 RUE DOCTEUR MAZET, 38000, GRENOBLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ART PRINT GALLERY
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38000 GRENOBLESiègeFermé
499 991 883 00012 · ouvert le 10 septembre 2007 · NAF 4778C
Documents juridiques de ART PRINT GALLERY
INPIConformité de ART PRINT GALLERY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART PRINT GALLERY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ART PRINT GALLERY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ART PRINT GALLERY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ART PRINT GALLERY
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
CAFFIN Tony Jean-Hubert nom d'usage : CAFFIN Tony n'est plus gérant.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- création
Date d'effet : 10 septembre 2007
Marques déposées par ART PRINT GALLERY
INPIART PRINT GALLERY est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeArt Print Gallery
N° 3535114 · Déposée le 02 novembre 2007 · Marque semi-figurative
Classes 16, 35, 40 · expirée le 02 novembre 2017
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ART PRINT GALLERY
Quel est le numéro SIREN de ART PRINT GALLERY ?
Le numéro SIREN de ART PRINT GALLERY est 499 991 883. Le SIRET de son siège social est 499 991 883 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59499991883.
Où se situe le siège social de ART PRINT GALLERY ?
Le siège social de ART PRINT GALLERY est situé 11 rue Docteur Mazet, 38000 Grenoble.
ART PRINT GALLERY est-elle toujours en activité ?
Oui, ART PRINT GALLERY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ART PRINT GALLERY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART PRINT GALLERY.
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