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ART PROPOS

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Siren439 657 644Société étrangère 3 CHAUSSEE DE COURTRAICréée le 30 septembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 439 657 644, ART PROPOS est une société étrangère créée le 30 septembre 2001. Elle est domiciliée 7520 Ramegnies Chin, 3 Chaussee de Courtrai. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.

Fiche d'identité de ART PROPOS

Dénomination
ART PROPOS
SIREN
439 657 644
SIRET (siège)
439 657 644 00019
N° TVA intracommunautaire
FR21439657644Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 657 644
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
30 septembre 2001
Siège social
7520 RAMEGNIES CHIN, 3 CHAUSSEE DE COURTRAI
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ART PROPOS

artpropos.com07 65 09 27 45

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Finances de ART PROPOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ART PROPOS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ART PROPOS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 3 CHAUSSEE DE COURTRAISiègeFermé

    439 657 644 00019 · ouvert le 30 septembre 2001 · NAF 7111Z

Documents juridiques de ART PROPOS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ART PROPOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ART PROPOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ART PROPOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART PROPOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ART PROPOS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART PROPOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ART PROPOS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2001

Questions fréquentes sur ART PROPOS

Quel est le numéro SIREN de ART PROPOS ?

Le numéro SIREN de ART PROPOS est 439 657 644. Le SIRET de son siège social est 439 657 644 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21439657644.

Où se situe le siège social de ART PROPOS ?

Le siège social de ART PROPOS est situé 7520 Ramegnies Chin, 3 Chaussee de Courtrai.

ART PROPOS est-elle toujours en activité ?

Oui, ART PROPOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART PROPOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART PROPOS.

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