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ART'QUATIC

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Siren438 915 563SARL30620 BERNISCréée le 17 janvier 2002

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 438 915 563, ART'QUATIC est une SARL créée le 17 janvier 2002. Elle est domiciliée 11 rue chemin Bas, 30620 Bernis. Son activité principale relève du code NAF 514S.

Fiche d'identité de ART'QUATIC

Dénomination
ART'QUATIC
SIREN
438 915 563
SIRET (siège)
438 915 563 00011
N° TVA intracommunautaire
FR25438915563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 915 563
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
514S
Date de création
17 janvier 2002
Siège social
11 RUE CHEMIN BAS, 30620, BERNIS
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de ART'QUATIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ART'QUATIC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ART'QUATIC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 30620 BERNISSiègeFermé

    438 915 563 00011 · ouvert le 30 novembre 2001 · NAF 514S

Documents juridiques de ART'QUATIC

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 09 août 2001

  • Acte

Conformité de ART'QUATIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART'QUATIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ART'QUATIC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART'QUATIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ART'QUATIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2002

Questions fréquentes sur ART'QUATIC

Quel est le numéro SIREN de ART'QUATIC ?

Le numéro SIREN de ART'QUATIC est 438 915 563. Le SIRET de son siège social est 438 915 563 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25438915563.

Où se situe le siège social de ART'QUATIC ?

Le siège social de ART'QUATIC est situé 11 rue chemin Bas, 30620 Bernis.

ART'QUATIC est-elle toujours en activité ?

Oui, ART'QUATIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART'QUATIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART'QUATIC.