ART-SOL
Active- Chiffre d'affaires 2021
- 176 k€
- Résultat net 2021
- 552 €
- Capital social
- 50,0 k€
- Effectif
- Non publié
ART-SOL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 décembre 2010, identifiée par le SIREN 528 947 989. Son siège social est situé La Gorce, 19270 Donzenac. L'entreprise déclare le code NAF 4333Z comme activité principale. Le dernier exercice publié (clôture au 31 décembre 2021) fait état d'un chiffre d'affaires de 176 k€ pour un résultat net de 552 €. Elle est dirigée par CHRISTOPHE LE MOELLIC, gérant.
Fiche d'identité de ART-SOL
INSEE- Dénomination
- ART-SOL
- SIREN
- 528 947 989
- SIRET (siège)
- 528 947 989 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR27528947989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Brive-la-Gaillarde 528 947 989
- Greffe
- Brive-la-Gaillarde
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 4333Z
- Date de création
- 16 décembre 2010
- Siège social
- LA GORCE, 19270, DONZENAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ART-SOL
Pose de sols aménagements extérieurs auprès des particuliers et des collectivités petits travaux de maçonnerie et généralement toutes opérations commerciales industrielles financières mobilières et immobilières se rattachant a l'objet social
Finances de ART-SOL
INPIINPI/BDF| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan | Masse salariale |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2021 | 176 k€ | - | 552 € | 9,6 k€ | 649 € | 162 k€ | 187 k€ | 66,1 k€ |
Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2021 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 24 janvier 2023
Ratios 2021
- Marge EBE
- 5,5 %
- Résultat courant / CA
- 0,4 %
- Autonomie financière
- 86,5 %
- Taux d’endettement
- 0,2 %
- Ratio de liquidité
- 416,0 %
- CAF / CA
- 5,4 %
- Crédit clients
- 11 j
- Crédit fournisseurs
- 23 j
- Rotation des stocks
- 4 j
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021
Actif
| Poste | 2021 | 2020 |
|---|---|---|
| Concessions, brevets et droits similaires | 458 € | - |
| Terrains | 5 301 € | - |
| Constructions | 61 538 € | - |
| Installations techniques, matériel et outillage | 1 430 € | - |
| Autres immobilisations corporelles | 14 686 € | - |
| TOTAL Actif immobilisé | 82 955 € | - |
| Stocks - matières premières et approvisionnements | 2 000 € | - |
| Avances et acomptes versés sur commandes | 880 € | - |
| Clients et comptes rattachés | 6 504 € | - |
| Autres créances | 6 872 € | - |
| Valeurs mobilières de placement | 12 500 € | - |
| Disponibilités | 75 697 € | - |
| TOTAL Actif circulant | 104 453 € | - |
| TOTAL GÉNÉRAL - actif | 187 408 € | - |
Passif
| Poste | 2021 | 2020 |
|---|---|---|
| Capital social ou individuel | 50 000 € | - |
| Réserve légale | 5 000 € | - |
| Autres réserves | 106 501 € | - |
| RÉSULTAT DE L'EXERCICE | 552 € | - |
| TOTAL Capitaux propres | 162 053 € | - |
| Emprunts et dettes financières divers | 245 € | - |
| Dettes fournisseurs et comptes rattachés | 6 675 € | - |
| Dettes fiscales et sociales | 16 661 € | - |
| Autres dettes | 1 775 € | - |
| TOTAL Dettes | 25 356 € | - |
| TOTAL GÉNÉRAL - passif | 187 408 € | - |
| Code EG | 25 356 € | - |
Compte de résultat
| Poste | 2021 | 2020 |
|---|---|---|
| Production vendue - services | 175 532 € | - |
| Chiffre d'affaires net | 175 532 € | - |
| Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges | 503 € | - |
| Autres produits | 2 € | - |
| TOTAL Produits d'exploitation | 176 038 € | - |
| Achats de matières premières et autres approvisionnements | 59 722 € | - |
| Variation de stock (matières premières) | −2 000 € | - |
| Autres achats et charges externes | 36 147 € | - |
| Impôts, taxes et versements assimilés | 6 000 € | - |
| Salaires et traitements | 62 809 € | - |
| Charges sociales | 3 288 € | - |
| Dotations aux amortissements sur immobilisations | 9 422 € | - |
| Autres charges | 2 € | - |
| TOTAL Charges d'exploitation | 175 390 € | - |
| RÉSULTAT D'EXPLOITATION | 649 € | - |
| RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS | 649 € | - |
| Impôts sur les bénéfices | 97 € | - |
| TOTAL DES PRODUITS | 176 038 € | - |
| TOTAL DES CHARGES | 175 487 € | - |
| BÉNÉFICE OU PERTE | 552 € | - |
| Code A1 | 503 € | - |
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.
Dirigeants et représentants de ART-SOL
INSEEÉtablissements de ART-SOL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 19270 DONZENACSiègeActif
528 947 989 00018 · ouvert le 01 décembre 2010 · NAF 4333Z
Documents juridiques de ART-SOL
INPIComptes annuels de ART-SOL
INPIART-SOL a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de ART-SOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART-SOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ART-SOL. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, chambre 8 REFERES
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00398
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 décembre 2025 · N° 2025F06645
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 octobre 2020 · N° 19-15.247
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ART-SOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ART-SOL
BODACC14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de brive
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Greffe du Tribunal de Commerce de brive
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Greffe du Tribunal de Commerce de brive
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
- création
Date d'effet : 16 décembre 2010
Questions fréquentes sur ART-SOL
Quel est le numéro SIREN de ART-SOL ?
Le numéro SIREN de ART-SOL est 528 947 989. Le SIRET de son siège social est 528 947 989 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27528947989.
Qui dirige ART-SOL ?
ART-SOL est dirigée par CHRISTOPHE LE MOELLIC, gérant.
Quel est le chiffre d'affaires de ART-SOL ?
ART-SOL a déclaré un chiffre d'affaires de 176 k€ sur l'exercice 2021, clos le 31 décembre 2021. Le résultat net de l'exercice est de 552 €.
Où se situe le siège social de ART-SOL ?
Le siège social de ART-SOL est situé La Gorce, 19270 Donzenac.
ART-SOL est-elle toujours en activité ?
Oui, ART-SOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ART-SOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART-SOL.
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