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Art & Sol

Active
Siren992 619 866SARL60220 FormerieCréée le 10 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Art & Sol est une SARL immatriculée le 10 décembre 2025 sous le numéro SIREN 992 619 866. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 LD la Grue, 60220 Formerie. Son activité principale relève du code NAF 4333Z. Elle est dirigée par Xavier BOUSSOUGANT, gérant.

Fiche d'identité de Art & Sol

Dénomination
Art & Sol
SIREN
992 619 866
SIRET (siège)
992 619 866 00013
N° TVA intracommunautaire
FR59992619866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 619 866
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 décembre 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4333Z
Date de création
10 décembre 2025
Siège social
1 LD la Grue, 60220, Formerie
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Art & Sol

La Société a pour objet, en France et à l'étranger : -La pose de revêtements de sol en résine ; -La réalisation de travaux de peinture intérieure; Et plus généralement, toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à social ou à tout objet similaire ou connexe, de nature à favoriser le développement de la société.

Finances de Art & Sol

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Art & Sol

XB

Xavier BOUSSOUGANT

Gérant

Depuis la création (10 décembre 2025) · moins d'un an

Établissements de Art & Sol

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60220 FormerieSiègeActif

    992 619 866 00013 · ouvert le 09 octobre 2025 · NAF 4333Z

Documents juridiques de Art & Sol

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 octobre 2025

  • Certificat de dépôt de fonds

Dépôt du 13 octobre 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 10 octobre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de Art & Sol

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Art & Sol. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Art & Sol

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Art & Sol. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent Art & Sol. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Art & Sol n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Art & Sol

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 2025

Questions fréquentes sur Art & Sol

Quel est le numéro SIREN de Art & Sol ?

Le numéro SIREN de Art & Sol est 992 619 866. Le SIRET de son siège social est 992 619 866 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59992619866.

Qui dirige Art & Sol ?

Art & Sol est dirigée par Xavier BOUSSOUGANT, gérant.

Où se situe le siège social de Art & Sol ?

Le siège social de Art & Sol est situé 1 LD la Grue, 60220 Formerie.

Art & Sol est-elle toujours en activité ?

Oui, Art & Sol est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Art & Sol est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Art & Sol.

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