ART & TECH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 443 117 585, ART & TECH est une SARL créée le 1er août 2002. Elle est domiciliée 4 rue Jean Bart, 59296 Avesnes-le-Sec. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741G.
Fiche d'identité de ART & TECH
INSEE- Dénomination
- ART & TECH
- SIREN
- 443 117 585
- SIRET (siège)
- 443 117 585 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR68443117585Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 117 585
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 741G
- Date de création
- 01 août 2002
- Siège social
- 4 RUE JEAN BART, 59296, AVESNES-LE-SEC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ART & TECH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ART & TECH
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ART & TECH
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 59296 AVESNES-LE-SECSiègeFermé
443 117 585 00010 · ouvert le 01 août 2002 · NAF 741G
Documents juridiques de ART & TECH
INPIComptes annuels de ART & TECH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ART & TECH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ART & TECH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART & TECH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent ART & TECH. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, 1 Ch Cab 4 (contentieux)
Décision du 25 juin 2026 · N° 22/02675
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, cIVIL (1ère Chambre)
Décision du 10 octobre 2025 · N° 25/00294
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 01 avril 2025 · N° 23/03219
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 27 février 2025 · N° 24/03024
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ART & TECH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ART & TECH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2002
Questions fréquentes sur ART & TECH
Quel est le numéro SIREN de ART & TECH ?
Le numéro SIREN de ART & TECH est 443 117 585. Le SIRET de son siège social est 443 117 585 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68443117585.
Où se situe le siège social de ART & TECH ?
Le siège social de ART & TECH est situé 4 rue Jean Bart, 59296 Avesnes-le-Sec.
ART & TECH est-elle toujours en activité ?
Oui, ART & TECH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ART & TECH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART & TECH.
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