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ART TERRE

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Siren338 685 928SARL75011 PARIS 11Créée le 12 août 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ART TERRE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 août 1986, identifiée par le SIREN 338 685 928. Son siège social est situé 6 rue Deguerry, 75011 Paris 11. Elle est rattachée au code d'activité NAF 514S.

Fiche d'identité de ART TERRE

Dénomination
ART TERRE
SIREN
338 685 928
SIRET (siège)
338 685 928 00024
N° TVA intracommunautaire
FR62338685928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 685 928
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
514S
Date de création
12 août 1986
Siège social
6 RUE DEGUERRY, 75011, PARIS 11
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ART TERRE

art-terre.fr

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Finances de ART TERRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ART TERRE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ART TERRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75011 PARIS 11SiègeFermé

    338 685 928 00024 · ouvert le 01 juillet 1988 · NAF 514S

Documents juridiques de ART TERRE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de ART TERRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ART TERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ART TERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART TERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ART TERRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART TERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ART TERRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 août 1986

Questions fréquentes sur ART TERRE

Quel est le numéro SIREN de ART TERRE ?

Le numéro SIREN de ART TERRE est 338 685 928. Le SIRET de son siège social est 338 685 928 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62338685928.

Où se situe le siège social de ART TERRE ?

Le siège social de ART TERRE est situé 6 rue Deguerry, 75011 Paris 11.

ART TERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, ART TERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART TERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART TERRE.

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