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ART TM

Active
Siren492 624 150SARL75012 PARISCréée le 06 novembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,0 k€
Effectif
Non publié

ART TM est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 novembre 2006, identifiée par le SIREN 492 624 150. Son siège social est situé 39 rue de la Gare de Reuilly, 75012 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 4778C comme activité principale. La direction est assurée par ANNE Toubeau de Maisonneuve en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ART TM

Dénomination
ART TM
SIREN
492 624 150
SIRET (siège)
492 624 150 00057
N° TVA intracommunautaire
FR56492624150Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 624 150
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
4778C
Date de création
06 novembre 2006
Siège social
39 RUE DE LA GARE DE REUILLY, 75012, PARIS
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de ART TM

Prestation de services d'assistance administrative, bureautique et organisationnelle auprès des entreprises, artisans et professions libérales

Finances de ART TM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ART TM

AT

ANNE Toubeau de Maisonneuve

Gérant

Depuis la création (06 novembre 2006) · 19 ans

Établissements de ART TM

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 75012 PARISSiègeActif

    492 624 150 00057 · ouvert le 02 novembre 2006 · NAF 4778C

  • 92130 ISSY-LES-MOULINEAUXFermé

    492 624 150 00016 · ouvert le 02 novembre 2006 · NAF 9001Z

  • 92130 ISSY-LES-MOULINEAUXFermé

    492 624 150 00024 · ouvert le 02 novembre 2006 · NAF 4778C

  • 75016 PARISFermé

    492 624 150 00032 · ouvert le 27 octobre 2011 · NAF 4778C

  • 75012 PARISFermé

    492 624 150 00040 · ouvert le 03 juillet 2017 · NAF 4778C

Documents juridiques de ART TM

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 27 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 14 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 01 août 2017

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 19 février 2009

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de ART TM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ART TM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ART TM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART TM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ART TM. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART TM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ART TM

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  13. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculée le 2006-11-06 · Début d'activité : 2006-11-02

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 2006

Questions fréquentes sur ART TM

Quel est le numéro SIREN de ART TM ?

Le numéro SIREN de ART TM est 492 624 150. Le SIRET de son siège social est 492 624 150 00057. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56492624150.

Qui dirige ART TM ?

ART TM est dirigée par ANNE Toubeau de Maisonneuve, gérant.

Où se situe le siège social de ART TM ?

Le siège social de ART TM est situé 39 rue de la Gare de Reuilly, 75012 Paris.

ART TM est-elle toujours en activité ?

Oui, ART TM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART TM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART TM.

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