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ART TOIT

Active
Siren377 808 647SARL44800 ST HERBLAINCréée le 30 avril 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ART TOIT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 avril 1990, identifiée par le SIREN 377 808 647. Le siège social de l'entreprise se trouve 1103 av Jacques Cartier, 44800 St Herblain. Elle est rattachée au code d'activité NAF 452J.

Fiche d'identité de ART TOIT

Dénomination
ART TOIT
SIREN
377 808 647
SIRET (siège)
377 808 647 00012
N° TVA intracommunautaire
FR62377808647Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 808 647
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452J
Date de création
30 avril 1990
Siège social
1103 AV JACQUES CARTIER, 44800, ST HERBLAIN
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de ART TOIT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ART TOIT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ART TOIT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 44800 ST HERBLAINSiègeFermé

    377 808 647 00012 · ouvert le 02 avril 1990 · NAF 452J

Documents juridiques de ART TOIT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ART TOIT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ART TOIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ART TOIT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART TOIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ART TOIT. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART TOIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ART TOIT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 1990

Questions fréquentes sur ART TOIT

Quel est le numéro SIREN de ART TOIT ?

Le numéro SIREN de ART TOIT est 377 808 647. Le SIRET de son siège social est 377 808 647 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62377808647.

Où se situe le siège social de ART TOIT ?

Le siège social de ART TOIT est situé 1103 av Jacques Cartier, 44800 St Herblain.

ART TOIT est-elle toujours en activité ?

Oui, ART TOIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART TOIT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART TOIT.

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