ART TRANSPORT
Active4932Z · Transports de voyageurs par taxis
- Capital social
- 500 €
ART TRANSPORT est une SAS immatriculée le 2 juillet 2024 sous le numéro SIREN 927 651 273. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 IMP Rene Jeanne, 95870 Bezons. Elle exerce une activité de transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z). Elle est dirigée par Arab MAOUCHE, président de sas.
Fiche d'identité de ART TRANSPORT
INSEE- Dénomination
- ART TRANSPORT
- SIREN
- 927 651 273
- SIRET (siège)
- 927 651 273 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR66927651273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 927 651 273
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 4932Z - Transports de voyageurs par taxis
- Date de création
- 02 juillet 2024
- Siège social
- 6 IMP Rene Jeanne, 95870, Bezons
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de ART TRANSPORT
TAXI/VTC de personnes à titre onéreux
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Finances de ART TRANSPORT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ART TRANSPORT
INSEEÉtablissements de ART TRANSPORT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95870 BezonsSiègeActif
927 651 273 00017 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 4932Z
Documents juridiques de ART TRANSPORT
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de ART TRANSPORT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART TRANSPORT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ART TRANSPORT. Elles s'échelonnent de 2002 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE REFERE
Décision du 10 mars 2025 · N° 2025002122
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 mars 2002 · N° 00-20.312
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ART TRANSPORT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ART TRANSPORT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 juillet 2024
Questions fréquentes sur ART TRANSPORT
Quel est le numéro SIREN de ART TRANSPORT ?
Le numéro SIREN de ART TRANSPORT est 927 651 273. Le SIRET de son siège social est 927 651 273 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66927651273.
Qui dirige ART TRANSPORT ?
ART TRANSPORT est dirigée par Arab MAOUCHE, président de sas.
Où se situe le siège social de ART TRANSPORT ?
Le siège social de ART TRANSPORT est situé 6 IMP Rene Jeanne, 95870 Bezons.
ART TRANSPORT est-elle toujours en activité ?
Oui, ART TRANSPORT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ART TRANSPORT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART TRANSPORT.
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