CheckersProcédures

ART'VERT

Active
Siren443 964 598SAS89320 VAUMORTCréée le 06 novembre 20021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,5 k€
Effectif
1tranche Sirene

ART'VERT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 novembre 2002, identifiée par le SIREN 443 964 598. Elle est domiciliée 2 Le Coquemard, 89320 Vaumort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8130Z et emploie 1 salarié. Elle est dirigée par FABRICE EGAUX, président de sas.

Fiche d'identité de ART'VERT

Dénomination
ART'VERT
SIREN
443 964 598
SIRET (siège)
443 964 598 00025
N° TVA intracommunautaire
FR95443964598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 964 598
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
8 500 €
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
06 novembre 2002
Effectif
1
Siège social
2 LE COQUEMARD, 89320, VAUMORT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ART'VERT

Création et entretien de parcs et jardins, élagage traitements phytosanitaires, petits terrassements, maçonnerie paysagère, entretien d'espaces naturels, vente et pose de clôture, chaudronnerie, ferronnerie, métallurgie.

Finances de ART'VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ART'VERT

FE

FABRICE EGAUX

Président de SAS

En poste depuis janvier 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 mars 2009

FE

FABRICE EGAUX

Président de SAS

En poste depuis janvier 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 mars 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ART'VERT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 89320 VAUMORTSiègeActif

    443 964 598 00025 · ouvert le 01 novembre 2002 · NAF 8130Z

  • 89320 CERISIERSFermé

    443 964 598 00017 · ouvert le 01 novembre 2002 · NAF 8130Z

Documents juridiques de ART'VERT

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de ART'VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ART'VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ART'VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ART'VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ART'VERT. Elles s'échelonnent de 2007 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ART'VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ART'VERT

23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de sens

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de sens

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de sens

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de sens

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de sens

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Président : EGAUX Fabrice Serge modification le 06 Janvier 2016

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Gérant associé unique : EGAUX Fabrice Serge

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  22. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Co-gérant : EGAUX Fabrice Serge. Co-gérant : WEISS Arnaud.

  23. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE JOIGNY

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 2002

Questions fréquentes sur ART'VERT

Quel est le numéro SIREN de ART'VERT ?

Le numéro SIREN de ART'VERT est 443 964 598. Le SIRET de son siège social est 443 964 598 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95443964598.

Qui dirige ART'VERT ?

ART'VERT est dirigée par FABRICE EGAUX, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ART'VERT ?

Le siège social de ART'VERT est situé 2 Le Coquemard, 89320 Vaumort.

ART'VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, ART'VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ART'VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ART'VERT.

Combien de salariés compte ART'VERT ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, ART'VERT emploie 1 salarié.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises services d'aménagement paysager

Toutes les entreprises avec le code NAF 8130Z

Entreprises à Vaumort

Toutes les entreprises à Vaumort