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ARTALIS

Active
Siren413 653 593SARL01090 MONTCEAUXCréée le 10 septembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 413 653 593, ARTALIS est une SARL créée le 10 septembre 1997. Son siège social est situé Les Rivaux, 01090 Montceaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 000Z.

Fiche d'identité de ARTALIS

Dénomination
ARTALIS
SIREN
413 653 593
SIRET (siège)
413 653 593 00017
N° TVA intracommunautaire
FR21413653593Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 653 593
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
000Z
Date de création
10 septembre 1997
Siège social
LES RIVAUX, 01090, MONTCEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ARTALIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTALIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTALIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01090 MONTCEAUXSiègeFermé

    413 653 593 00017 · ouvert le 10 septembre 1997 · NAF 741J

Documents juridiques de ARTALIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juillet 1998

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 1998

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de ARTALIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTALIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTALIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTALIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTALIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTALIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 1997

Questions fréquentes sur ARTALIS

Quel est le numéro SIREN de ARTALIS ?

Le numéro SIREN de ARTALIS est 413 653 593. Le SIRET de son siège social est 413 653 593 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21413653593.

Où se situe le siège social de ARTALIS ?

Le siège social de ARTALIS est situé Les Rivaux, 01090 Montceaux.

ARTALIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTALIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTALIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTALIS.

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