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ARTANCE JEAN

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Siren409 506 995Entrepreneur individuel63670 LA ROCHE-BLANCHECréée le 01 janvier 1980

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

ARTANCE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 409 506 995. Elle est domiciliée 17 rue Vercingetorix Gergovie, 63670 La Roche-Blanche. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de ARTANCE JEAN

Dénomination
ARTANCE JEAN
SIREN
409 506 995
SIRET (siège)
409 506 995 00011
N° TVA intracommunautaire
FR89409506995Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 506 995
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
17 RUE VERCINGETORIX GERGOVIE, 63670, LA ROCHE-BLANCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTANCE JEAN

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de ARTANCE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63670 LA ROCHE-BLANCHESiègeActif

    409 506 995 00011 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0111Z

Conformité de ARTANCE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTANCE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTANCE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARTANCE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur ARTANCE JEAN

Quel est le numéro SIREN de ARTANCE JEAN ?

Le numéro SIREN de ARTANCE JEAN est 409 506 995. Le SIRET de son siège social est 409 506 995 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89409506995.

Où se situe le siège social de ARTANCE JEAN ?

Le siège social de ARTANCE JEAN est situé 17 rue Vercingetorix Gergovie, 63670 La Roche-Blanche.

ARTANCE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTANCE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTANCE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTANCE JEAN.