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ARTAUD DANIEL

Active
Siren316 687 532Entrepreneur individuel69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 316 687 532, ARTAUD DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Le siège social de l'entreprise se trouve 195 rue de la Republique, 69220 Belleville-en-Beaujolais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6910Z.

Fiche d'identité de ARTAUD DANIEL

Dénomination
ARTAUD DANIEL
SIREN
316 687 532
SIRET (siège)
316 687 532 00036
N° TVA intracommunautaire
FR85316687532Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 687 532
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
195 RUE DE LA REPUBLIQUE, 69220, BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ARTAUD DANIEL

Activités juridiques

Finances de ARTAUD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTAUD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTAUD DANIEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISSiègeActif

    316 687 532 00036 · ouvert le 02 janvier 2024 · NAF 6910Z

  • 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISFermé

    316 687 532 00010 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 6910Z

  • 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISFermé

    316 687 532 00028 · ouvert le 17 février 2015 · NAF 6910Z

Documents juridiques de ARTAUD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARTAUD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTAUD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTAUD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTAUD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTAUD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTAUD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur ARTAUD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ARTAUD DANIEL ?

Le numéro SIREN de ARTAUD DANIEL est 316 687 532. Le SIRET de son siège social est 316 687 532 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85316687532.

Où se situe le siège social de ARTAUD DANIEL ?

Le siège social de ARTAUD DANIEL est situé 195 rue de la Republique, 69220 Belleville-en-Beaujolais.

ARTAUD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTAUD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTAUD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTAUD DANIEL.

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