ARTAUD JEAN
ActiveARTAUD JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 427 644 943. Le siège social de l'entreprise se trouve à Leucate (11370). L'entreprise déclare le code NAF 702A comme activité principale.
Fiche d'identité de ARTAUD JEAN
INSEE- Dénomination
- ARTAUD JEAN
- SIREN
- 427 644 943
- SIRET (siège)
- 427 644 943 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR37427644943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 644 943
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- 11370, LEUCATE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARTAUD JEAN
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Établissements de ARTAUD JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 11370 LEUCATESiègeFermé
427 644 943 00016 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 702A
Conformité de ARTAUD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTAUD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARTAUD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARTAUD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur ARTAUD JEAN
Quel est le numéro SIREN de ARTAUD JEAN ?
Le numéro SIREN de ARTAUD JEAN est 427 644 943. Le SIRET de son siège social est 427 644 943 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37427644943.
Où se situe le siège social de ARTAUD JEAN ?
Le siège social de ARTAUD JEAN est situé à Leucate (11370).
ARTAUD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTAUD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTAUD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTAUD JEAN.
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