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ARTAUD PASCAL

Active
Siren749 871 018Entrepreneur individuel75007 PARISCréée le 20 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARTAUD PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 janvier 2012, identifié par le SIREN 749 871 018. Elle est domiciliée 9 av Franco-Russe, 75007 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de ARTAUD PASCAL

Dénomination
ARTAUD PASCAL
SIREN
749 871 018
SIRET (siège)
749 871 018 00026
N° TVA intracommunautaire
FR27749871018Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 749 871 018
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 janvier 2012
Siège social
9 AV FRANCO-RUSSE, 75007, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTAUD PASCAL

Location de logements

Finances de ARTAUD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTAUD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTAUD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75007 PARISSiègeActif

    749 871 018 00026 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de ARTAUD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARTAUD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTAUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTAUD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 2012

Questions fréquentes sur ARTAUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ARTAUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de ARTAUD PASCAL est 749 871 018. Le SIRET de son siège social est 749 871 018 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27749871018.

Où se situe le siège social de ARTAUD PASCAL ?

Le siège social de ARTAUD PASCAL est situé 9 av Franco-Russe, 75007 Paris.

ARTAUD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTAUD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTAUD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTAUD PASCAL.

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