ARTAUD SEBASTIEN
Active3511Z · Production d'électricité
ARTAUD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 février 2024, identifié par le SIREN 984 256 206. Elle est domiciliée 8 RUE Alfred Pierrard, 77670 Saint-Mammès. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de ARTAUD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- ARTAUD SEBASTIEN
- SIREN
- 984 256 206
- SIRET (siège)
- 984 256 206 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR69984256206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 984 256 206
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 05 février 2024
- Siège social
- 8 RUE Alfred Pierrard, 77670, Saint-Mammès
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de ARTAUD SEBASTIEN
PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de ARTAUD SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77670 Saint-MammèsSiègeActif
984 256 206 00017 · ouvert le 19 décembre 2023 · NAF 3511Z
Conformité de ARTAUD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTAUD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARTAUD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARTAUD SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 février 2024
Questions fréquentes sur ARTAUD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de ARTAUD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de ARTAUD SEBASTIEN est 984 256 206. Le SIRET de son siège social est 984 256 206 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69984256206.
Où se situe le siège social de ARTAUD SEBASTIEN ?
Le siège social de ARTAUD SEBASTIEN est situé 8 RUE Alfred Pierrard, 77670 Saint-Mammès.
ARTAUD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTAUD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTAUD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTAUD SEBASTIEN.
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