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ARTAULT Raphael

Active
Siren794 759 233Entrepreneur individuel44260 MalvilleCréée le 23 mars 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARTAULT Raphael est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 mars 2025 sous le numéro SIREN 794 759 233. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 Merlet, 44260 Malville. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ARTAULT Raphael

Dénomination
ARTAULT Raphael
SIREN
794 759 233
SIRET (siège)
794 759 233 00024
N° TVA intracommunautaire
FR57794759233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 759 233
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
23 mars 2025
Siège social
13 Merlet, 44260, Malville
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTAULT Raphael

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de ARTAULT Raphael

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTAULT Raphael

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTAULT Raphael

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44260 MalvilleSiègeActif

    794 759 233 00024 · ouvert le 05 mars 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de ARTAULT Raphael

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARTAULT Raphael

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTAULT Raphael. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTAULT Raphael

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTAULT Raphael. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTAULT Raphael n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTAULT Raphael

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 mars 2025

Questions fréquentes sur ARTAULT Raphael

Quel est le numéro SIREN de ARTAULT Raphael ?

Le numéro SIREN de ARTAULT Raphael est 794 759 233. Le SIRET de son siège social est 794 759 233 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57794759233.

Où se situe le siège social de ARTAULT Raphael ?

Le siège social de ARTAULT Raphael est situé 13 Merlet, 44260 Malville.

ARTAULT Raphael est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTAULT Raphael est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTAULT Raphael est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTAULT Raphael.

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