CheckersProcédures

ARTBAT

Active
Siren498 228 725SAS93600 AULNAY-SOUS-BOISCréée le 28 novembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ARTBAT est une SAS immatriculée le 28 novembre 2007 sous le numéro SIREN 498 228 725. Son siège social est situé 41 rue Adolphe Petrement, 93600 Aulnay-sous-Bois. L'entreprise déclare le code NAF 4333Z comme activité principale. ARTUR STAPINSKI exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARTBAT

Dénomination
ARTBAT
SIREN
498 228 725
SIRET (siège)
498 228 725 00038
N° TVA intracommunautaire
FR92498228725Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 228 725
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4333Z
Date de création
28 novembre 2007
Siège social
41 RUE ADOLPHE PETREMENT, 93600, AULNAY-SOUS-BOIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ARTBAT

Carrelage, plomberie

Finances de ARTBAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTBAT

AS

ARTUR STAPINSKI

Président de SAS

Depuis la création (28 novembre 2007) · 18 ans

Établissements de ARTBAT

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 93600 AULNAY-SOUS-BOISSiègeActif

    498 228 725 00038 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 4333Z

  • 94120 FONTENAY-SOUS-BOISFermé

    498 228 725 00012 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 454F

  • 93600 AULNAY-SOUS-BOISFermé

    498 228 725 00020 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 4333Z

Documents juridiques de ARTBAT

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2007

  • Acte

Comptes annuels de ARTBAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTBAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTBAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ARTBAT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTBAT

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  19. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Début d'activité : 2007-04-01

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2007

Questions fréquentes sur ARTBAT

Quel est le numéro SIREN de ARTBAT ?

Le numéro SIREN de ARTBAT est 498 228 725. Le SIRET de son siège social est 498 228 725 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92498228725.

Qui dirige ARTBAT ?

ARTBAT est dirigée par ARTUR STAPINSKI, président de sas.

Où se situe le siège social de ARTBAT ?

Le siège social de ARTBAT est situé 41 rue Adolphe Petrement, 93600 Aulnay-sous-Bois.

ARTBAT est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTBAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTBAT.

Entreprises similaires

Même activité à Aulnay-sous-Bois

Entreprises travaux de revêtement des sols et des murs

Toutes les entreprises avec le code NAF 4333Z

Travaux de revêtement des sols et des murs à Aulnay-sous-Bois

Entreprises du même secteur à Aulnay-sous-Bois

Entreprises à Aulnay-sous-Bois

Toutes les entreprises à Aulnay-sous-Bois