ARTBOIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
ARTBOIS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 octobre 2021, identifiée par le SIREN 903 995 512. Elle est domiciliée 6 Rte Nationale, 37600 Bridore. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4391A. MAEL MAREUIL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ARTBOIS
INSEE- Dénomination
- ARTBOIS
- SIREN
- 903 995 512
- SIRET (siège)
- 903 995 512 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR20903995512Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 903 995 512
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 juin 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 4391A
- Date de création
- 08 octobre 2021
- Siège social
- 6 RTE NATIONALE, 37600, BRIDORE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de ARTBOIS
Autre site : amenagement-combles37.com
Coordonnées publiées par l’entreprise sur ses propres sites.
Objet social de ARTBOIS
Tous travaux de charpente, isolation, plâtrerie, menuiserie extérieure (fenêtre et fenêtre de toit), menuiserie intérieur (bloc portes intérieurs, escalier), électricité, plomberie, charpente métallique, faïence, climatisation, ventilation, chauffage électrique, couverture.
Finances de ARTBOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTBOIS
INSEEÉtablissements de ARTBOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 37600 BRIDORESiègeActif
903 995 512 00014 · ouvert le 24 septembre 2021 · NAF 4391A
Documents juridiques de ARTBOIS
INPIComptes annuels de ARTBOIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTBOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTBOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTBOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARTBOIS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES Président
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/01307
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 22 avril 2026 · N° 24/06545
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mERCREDI
Décision du 04 mars 2026 · N° 2026P00400
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 17 octobre 2024 · N° 22/06416
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 21 mars 2024 · N° 22/06416
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 15 novembre 2022 · N° 21/00879
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARTBOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTBOIS
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 08 octobre 2021
Accords collectifs de ARTBOIS
Légifrance1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de ARTBOIS a été publié sur Légifrance. Il date de 2025.
- Mise en place d'un compteur de bourse d'heures supplémentaires non majorées récupérables dans un délai de 9 semainesAccord
Signé le 04 décembre 2025 · en vigueur à partir du 05 janvier 2026 · dépôt n° T03725062104
- Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance
Questions fréquentes sur ARTBOIS
Quel est le numéro SIREN de ARTBOIS ?
Le numéro SIREN de ARTBOIS est 903 995 512. Le SIRET de son siège social est 903 995 512 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20903995512.
Qui dirige ARTBOIS ?
ARTBOIS est dirigée par MAEL MAREUIL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARTBOIS ?
Le siège social de ARTBOIS est situé 6 Rte Nationale, 37600 Bridore.
ARTBOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTBOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTBOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTBOIS.
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