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ARTC

Active
Siren843 376 211SCI26800 ETOILE-SUR-RHONECréée le 25 octobre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ARTC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 octobre 2018, identifiée par le SIREN 843 376 211. Elle est domiciliée 435 rue des Bosses, 26800 Etoile-sur-Rhone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par DENIS CHAMPEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ARTC

Dénomination
ARTC
SIREN
843 376 211
SIRET (siège)
843 376 211 00010
N° TVA intracommunautaire
FR45843376211Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 843 376 211
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 octobre 2018
Siège social
435 RUE DES BOSSES, 26800, ETOILE-SUR-RHONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTC

L'acquisition, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et et droit pouvant constituer l'accessoire,

Finances de ARTC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTC

TC

THOMAS CHAMPEL

Autre

DC

DENIS CHAMPEL

Gérant

Depuis la création (25 octobre 2018) · 7 ans

AC

ALICE CHAMPEL

Autre

AP

ANNE PARADIS

Autre

Établissements de ARTC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26800 ETOILE-SUR-RHONESiègeActif

    843 376 211 00010 · ouvert le 03 octobre 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARTC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2018

  • Acte

Comptes annuels de ARTC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    CHAMPEL Alice Marie Andrée nom d'usage : ROZO devient gérant. CHAMPEL Thomas Gérard Jacques nom d'usage : CHAMPEL devient gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-10-03

  1. création

    Date d'effet : 25 octobre 2018

Questions fréquentes sur ARTC

Quel est le numéro SIREN de ARTC ?

Le numéro SIREN de ARTC est 843 376 211. Le SIRET de son siège social est 843 376 211 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45843376211.

Qui dirige ARTC ?

ARTC est dirigée par DENIS CHAMPEL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARTC ?

Le siège social de ARTC est situé 435 rue des Bosses, 26800 Etoile-sur-Rhone.

ARTC est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTC.

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