ARTCARUTHURY SAINT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 306 173 196, ARTCARUTHURY SAINT est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée rue de Chalezeule, 25000 Besancon.
Fiche d'identité de ARTCARUTHURY SAINT
INSEE- Dénomination
- ARTCARUTHURY SAINT
- SIREN
- 306 173 196
- SIRET (siège)
- 306 173 196 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR22306173196Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 306 173 196
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 février 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Date de création
- -
- Siège social
- RUE DE CHALEZEULE, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARTCARUTHURY SAINT
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de ARTCARUTHURY SAINT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARTCARUTHURY SAINT
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ARTCARUTHURY SAINT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
306 173 196 00016 · ouvert le 13 avril 1976
Documents juridiques de ARTCARUTHURY SAINT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ARTCARUTHURY SAINT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTCARUTHURY SAINT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARTCARUTHURY SAINT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTCARUTHURY SAINT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARTCARUTHURY SAINT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARTCARUTHURY SAINT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- radiation
Questions fréquentes sur ARTCARUTHURY SAINT
Quel est le numéro SIREN de ARTCARUTHURY SAINT ?
Le numéro SIREN de ARTCARUTHURY SAINT est 306 173 196. Le SIRET de son siège social est 306 173 196 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22306173196.
Où se situe le siège social de ARTCARUTHURY SAINT ?
Le siège social de ARTCARUTHURY SAINT est situé rue de Chalezeule, 25000 Besancon.
ARTCARUTHURY SAINT est-elle toujours en activité ?
Oui, ARTCARUTHURY SAINT est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARTCARUTHURY SAINT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTCARUTHURY SAINT.