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ARTCELIS

Active
Siren934 444 480SARL26260 Saint-Donat-sur-l'HerbasseCréée le 29 octobre 20243
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
3tranche Sirene

ARTCELIS est une SARL immatriculée le 29 octobre 2024 sous le numéro SIREN 934 444 480. Son siège social est situé 25 RUE Danthony, 26260 Saint-Donat-sur-l'Herbasse. L'entreprise déclare le code NAF 1071C comme activité principale et emploie 3 salariés. La direction est assurée par Sébastien CURTALIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ARTCELIS

Dénomination
ARTCELIS
SIREN
934 444 480
SIRET (siège)
934 444 480 00016
N° TVA intracommunautaire
FR84934444480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 934 444 480
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 avril 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
1071C
Date de création
29 octobre 2024
Effectif
3
Siège social
25 RUE Danthony, 26260, Saint-Donat-sur-l'Herbasse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTCELIS

Pâtisserie, traiteur, Boulangerie, chocolaterie

Finances de ARTCELIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTCELIS

SC

Sébastien CURTALIN

Gérant

Depuis la création (29 octobre 2024) · 2 ans

Établissements de ARTCELIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26260 Saint-Donat-sur-l'HerbasseSiègeActif

    934 444 480 00016 · ouvert le 20 novembre 2024 · NAF 1071C

Documents juridiques de ARTCELIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 octobre 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de ARTCELIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTCELIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTCELIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTCELIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTCELIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTCELIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTCELIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    Début d'activité : 2024-11-15

  1. création

    Date d'effet : 29 octobre 2024

Questions fréquentes sur ARTCELIS

Quel est le numéro SIREN de ARTCELIS ?

Le numéro SIREN de ARTCELIS est 934 444 480. Le SIRET de son siège social est 934 444 480 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84934444480.

Qui dirige ARTCELIS ?

ARTCELIS est dirigée par Sébastien CURTALIN, gérant.

Où se situe le siège social de ARTCELIS ?

Le siège social de ARTCELIS est situé 25 RUE Danthony, 26260 Saint-Donat-sur-l'Herbasse.

ARTCELIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTCELIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTCELIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTCELIS.

Combien de salariés compte ARTCELIS ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, ARTCELIS emploie 3 salariés.

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