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ARTCODER

Active
Siren478 340 946549938000 GRENOBLECréée le 23 août 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARTCODER est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 août 2004, identifiée par le SIREN 478 340 946. Son siège social est situé 10 T bd Gambetta, 38000 Grenoble. Elle est rattachée au code d'activité NAF 921B.

Fiche d'identité de ARTCODER

Dénomination
ARTCODER
SIREN
478 340 946
SIRET (siège)
478 340 946 00019
N° TVA intracommunautaire
FR00478340946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 340 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
921B
Date de création
23 août 2004
Siège social
10 T BD GAMBETTA, 38000, GRENOBLE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ARTCODER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTCODER

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTCODER

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38000 GRENOBLESiègeFermé

    478 340 946 00019 · ouvert le 23 août 2004 · NAF 921B

Documents juridiques de ARTCODER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 août 2005

  • Acte

Dépôt du 24 août 2004

  • Acte

Comptes annuels de ARTCODER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTCODER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTCODER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTCODER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARTCODER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARTCODER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTCODER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 août 2004

Questions fréquentes sur ARTCODER

Quel est le numéro SIREN de ARTCODER ?

Le numéro SIREN de ARTCODER est 478 340 946. Le SIRET de son siège social est 478 340 946 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00478340946.

Où se situe le siège social de ARTCODER ?

Le siège social de ARTCODER est situé 10 T bd Gambetta, 38000 Grenoble.

ARTCODER est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTCODER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTCODER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTCODER.

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